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 Procès ayant opposé Cyrilparadis aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Cyrilparadis aux Flandres[Coupable]   Procès ayant opposé Cyrilparadis aux Flandres[Coupable] EmptySam 21 Mar 2009 - 17:09

Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres

Cyrilparadis était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Sandy arriva dans la salle et prenant place sur son fauteuil, elle invita les personnes présente a faire de même*

Sieur Cyrilparadis, veuillez vous lever, je vous prie.

Les faits sont avérés que vous avez enfreint la loi et cela pour la neuvième fois,
Ce qui démontre aux yeux de tous que vous vous moquez de la justice Flamande.
Reconnaître que vous êtes coupable est une bonne chose, mais la perte de cette matière première a porté préjudice aux forgerons Dunkerquois.
Je suivrai donc la demande de Dame la procureur et du Maire en place au moment des fait, en vous condamnant à une amende de 70 écus.
J�espère ne plus vous revoir au sein de ce tribunal à l�avenir.

Affaire suivante

*Sandy frappa d�un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant*


Justice rendue le 21/03/1457 à Bruges,
Par le juge actuel Dame Sandyrousse.

Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Cyrilparadis en date du 13 Février 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

*Sort ses preuves*

Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 24,01 écus à Cyrilparadis


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :

Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

- Fer :
l'vente du fer est exclusivement réservée aux forgerons dunkerquois !

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-


Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que les témoins.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Mars1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
mr le juge

je reconnais se que l on me reproche.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Cyrilparadis c'est bien de reconnaitre que l'on est coupable mais c'est un peu trop tard.

Avant de venir au tribunal on va proposer de régler cette affaire a l'amiable et vous pourquoi ne pas l'avoir fait ?

Sachez que a la période de votre méfait la vile de Dunkerque le minérai de fer etais pour les forgerons de Dunkerque et que les policiers et le Maire vous l'ont signalé en vous envoyant des courriers.

je demande une amende de 100 écu pour le non respect de ce décret et bien sur pour la perte que vous avez occasionné a un forgeron en le privant de ce minérai.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
bonjours,
mr le juge j étais déja parti de la ville quand j ai reçu ces fameuses lettre.je reconnais mes tort et payarais le néccessaire.

L'accusation a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
'jour

pour faire, quand j'estions maire, c'sinistre individu a acheté l'fer si précieux pourtant réservé aux forg'rons dunkerquois. malgré ma d'mande amiable d'le restituer, cet individu n'a même pô daigner m'répondre d'où l'procès actuel.

sachant qu'le fer estait fort rare à l'époque, cet individu a privé l'forg'rons dunkerquois d'toute matière pour travailler. Sachant qu'il a ainsi couté 2 jours d'travail aux dunkerquois, y mérite une amende d'50 écus, égale au préjudice subi par l'dunkerquois. Sans compter l'amende pour non respect d'décret et non réponse aux autorités. Fô lui apprendre l'vie !
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