Potter45 - tentative de révolte - le 11/03/1457 [procure]

Charges:
TAOP tentative de révolte

Infractant :

Potter45 - tentative de révolte - le 11/03/1457 [procure] 0903110344352678

Preuve :

Potter45 - tentative de révolte - le 11/03/1457 [procure] 090311035507386006

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :

|Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

situation de l'affaire
conciliation
- preuve -
procure
le 13/03/1457

Milicien embauché ce jour

2009-03-10 08:55:13 : La ville a embauché Lesche en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 08:16:49 : La ville a embauché Elmanu en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 07:56:44 : La ville a embauché Chrismas77 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 06:18:43 : La ville a embauché Leotin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Courrier envoyés

Citation :: Bonjour

Je viens à vous pour savoir si dans vos événements en date du 10 vous n'auriez point remarqué quelque chose d'inhabituel, comme une tentative de révolte

pour ce fait je vous demanderez de bien vouloir m'envoyer un screen de tous vos événements du 10 mars 1457

Merci d'avance de me les faire parvenir au plus vite

Cordialement
Misskanoueg
Lieutenant de police

Expéditeur : Lesche
Date d'envoi : 2009-03-12 08:50:11
Bonjour,

Concernant les événements du 11 Mars, voici les information que je peux vous donner:

11-03-2009 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Potter45 parmi les assaillants.

Je reste disponible si d'autres chose vous sont necessaire.

Sir Lesche.

Expéditeur : Leotin
Date d'envoi : 2009-03-13 06:18:40

11-03-2009 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Potter45 parmi les assaillants.

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Potter45 en date du 11 Mars 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

tentative de révolte

*Sort les preuves*

http://img7.imageshack.us/my.php?image=0903110355073860061.jpg

Milicien embauché ce jour

2009-03-10 08:55:13 : La ville a embauché Lesche en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 08:16:49 : La ville a embauché Elmanu en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 07:56:44 : La ville a embauché Chrismas77 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 06:18:43 : La ville a embauché Leotin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci
Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :

Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Attendons si Aristote le rappelle auprés de lui ou si il reviens parmis nous

Dame procureur, le sieur est en retraite spirituelle (mais il se connecte régulièrement, dernière connexion le 18/4 à 23h24), il se trouve à Cambrai (Artois)

Lieutenant Khalidia de Tournai

En effet, l'accusé s'étant échappé en Artois, le procès flamand aura lieu ici-même à Arras, en vertu de la coopération judiciaire existant entre les Flandres et l'Artois.

ce procès s'éternisant, votre aide me serait précieuse pour le clôturer.

je vous copie ci-dessous les minutes du procès :

ma demande concerne le cas de potter45 dont voici les actes d'accusations :

Citation :

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Potter45 en date du 11 Mars 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

tentative de révolte

*Sort les preuves*

http://img7.imageshack.us/my.php?image=0903110355073860061.jpg

Milicien embauché ce jour

2009-03-10 08:55:13 : La ville a embauché Lesche en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 08:16:49 : La ville a embauché Elmanu en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 07:56:44 : La ville a embauché Chrismas77 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2009-03-10 06:18:43 : La ville a embauché Leotin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci
Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l'Ordre Publique :

Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour
ce que je vai vous racontez vous semblera peu etre bizare mais vrai et hrp
je suis parti en allemagne et je m'etait mi en retraite, 3 jours plus tard quelqun m'avait remis au moinde je metait donc remis en retraite et meme histoire 2 jour plus tard sur ce fait j'etait arriver a peronne alor que je me trouvais a Cambrai et je me remit en retraite.
le lendemain encore une fois quelqun mavait remit au monde encore une fois et ceci j'ai decouvert qu'il sagissait de M.Nitro45 (guillaume hrp)et de
et d'autre amis a lui.
Donc concernant l'affaire je ne c'est pas pourquoi je suis la.
sort de salle

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Alex se leva et lut la lettre qu'il venait de recevoir de la part du procureur flammand, dame Xiangying en vertue de la coopération judiciaire unissant le comté d'Artois avec le comté de Flandres*

Messire le Juge,

Je vous écrit et vous exprime mon point de vue.

Moi Xiangying Procureur des Flandres vous dit ce qui est arrivé en un village des Flandres et plus précisemment à Tournai

Ce Messire a fait une tentative de révolte et des Miliciens l'ont aperçu.

D'ou les preuves que vous avez reçu et qu'ils ont mis à la vue des autres villagois .

Je voudrais que ce Messire soit jugé pour les actes qu'il a commis sur les terres Flammandes.

Je vous propose une amende de 150 ecus et qui sait, un séjour dans votre belle prison.

Que votre jugement soit aidé par votre sagesse,

Amicalement,

Xiangying, Procureur du comté de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bonsoir

je ne peu guère l'argent pour payer cette amande il me reste 00.33écu car je me suis fait rackété une fois par Titou84 bref quelque mois ce sont ecoulait je construit une nouvelle vie et je suis en séjour pour l'allemagne hrp il se trouve que je m'etait mit en retraite et 3 jour plutard je n'y etait plus j'etait parti de mon village ont m'avait fait partir, je n'avait plus d'argent si ce n'est que 1écu et pour je n'est pas pu manger car avec 1écu c'est difficile j'ai du travailler a l'eglise et manger aujourd'hui et je travaille aussi aujourd'hui, donc pourai-je payer une somme moin lourde et voir ne pas me faire payer une amande ou peu etre 10 écu s'il vous plait.
je ne s'ait meme pas que je m'etait revolter je soupsonne un garçon hrp qui a reussit a avoir mon code comment sa je ne sait pas, je vous jure que cela est vrai

Verdict

Citation :

Sujet: Re: Potter45 - tentative de révolte - le 11/03/1457 [procure]