Procès ayant opposé Okhaen aux Flandres [Coupable]

Procès ayant opposé Okhaen au Comté de Flandres

Okhaen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Sieur Okhaen, vu que vous ne daignez pas assumer vos actes et vous présenter devant la cour, je ne m'attarderai pas sur votre cas.

Les faits sont avérés que vous vendez tout et n'importe quoi sur le sol Flamand sans aucune autorisation.

Dame le Procureur requiert une peine de prison de 2 jours agrémentée d'une amende de 100 écus.

je serai pour, cette fois, plus indulgente que ma consoeur en vous condamnant à 2 jours de prison et 50 écus d'amande.

Je sais pertinemment que nous serons appelés à nous revoir rapidement, les messires de votre trempe ne s'arrêtant jamais, malheureusement, en si mauvais chemin.

Jugement rendu à Bruges le 08/02/1457
Par Sandyrousse, Juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Okhaen en date du 26 Février1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente massive a priori non autorisée

*Sort les preuves*

26-02-2009 10:30 : Vous avez acheté à Okhaen 3 seaux non cerclés pour 20,00 écus.
26-02-2009 09:00 : Vous avez acheté à Okhaen 2 miches de pain pour 2,00 écus.
26-02-2009 08:50 : Vous avez acheté à Okhaen 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
26-02-2009 08:50 : Vous avez acheté à Okhaen 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
26-02-2009 08:50 : Vous avez acheté à Okhaen 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
26-02-2009 08:50 : Vous avez acheté à Okhaen 2 sacs de maïs pour 2,00 écus.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l�autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 26 Février 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messieur Dame

J'ai la plaioirie d'un des témoins de l'accusation je voudrais que vous l'écoutiez

*Plaidoirie de Radek*
&#65533;jour l&#65533;juge

pour faire simple, l'aut'e jour j'me ballade sur l'marché et d'super prix sur des z'étiquettes attirent mon attention. J'saute d'ssus et quand j'paye, j'vois qu'le vendeur m'est inconnu, visibl'ment étranger. C'est ben l'gars qu'vous d'vez juger, j'le r'connais formel'ment. J'avions donc aussitôt averti le lieut Karpatz d'ces ventes non autorisées. V'là toute l'histoire

Voila vous l'avez entendu

Messire c'est de la vente abuse que vos avez fait sur ce marché et sans avertir le maire
Est-ce que ces derées vous appartiennent ou elles sont le fruit de vos actes précédent de brigandage

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Radek à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre