sandyrousse.
Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 23/01/2009
Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Compiègne
Grade:
![Procès ayant opposé Demurville aux Flandres[Coupable] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Procès ayant opposé Demurville aux Flandres[Coupable] Mar 3 Mar 2009 - 18:55 | |
| Procès ayant opposé Demurville au Comté de Flandres
Demurville était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
- Citation :
- Sandy regarda furtivement le villageois qui se tenait devant elle, elle fronça les yeux avant de s'adresser à sa personne.
Sieur Demurville, ma présence vous serait-elle indispensable ?
Le fait que vous vous retrouviez à nouveau devant moi prés de sept jours après votre dernière condamnation pour des faits similaire me pousse à croire que vous vous moquez de nous.
Je ne vous ferai pas de long discours puisque vous n'y prêtez aucune attention !
Il va de soit que la récidive est fortement pénalisée, on ne prend pas à la légère les lois Flamandes, ce qu'apparemment vous n'avez pas prit en compte.
Votre sanction sera de payer une amende de 100 écus, et sachez que si je vous revois en ces lieux, je ne serais pas aussi clémente.
Jugement rendu le 03 mars de l'année 1457 à Bruges
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.
Acte d'accusation
- Citation :
- *Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Demurville en date du 11 Février 1457.
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente sans autorisation de :
- 10 morceaux de viande pour 18,00écus .
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police ainsi que le témoin seront appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 21 Février 1457 par le Procureur Xiangying
Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- je suis prêt a en payer le prix à savoir l'écart entre le prix de vente officiel et le prix ou les marchandises se sont réellement vendues. Tout autre sanctions serait à mon sens disproportionné et justifierait mon retrait de votre jeu pour autant fort plaisant. PS Si je quitte se jeu il est bien évident que je ne parts pas seul, l'ensemble de mes camarades de classe me soutiendront et me suivent dans cette décision.
Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- Messire Demurville.
Sachez que nous somme devant une cour de tibunal et ce n'est point a vous de menacer(hrp tenez compte du rp et laisser le hrp de coter)
Vous reconaissez vos torts c'est bien mais il fallait regarder la grille de votre ville ou la demander ce n'est point difficile.
Je emande une amende de 50 écus et un séjur d'une journée en prison pour ne pas jeter es meaces en l'air
*Se rasseoit et attends le verdict*
Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- Je crois que vous n'avez pas bien compris mes propos, lors de la dernière audience vous m'avez condamné à payer une amende de 25 écu se que je ne ferais pas et si vous me condamnez de nouveau vous allez perdre plus d'une quarantaine de joueurs. A bon entendeur.
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
- Bonjour votre honneur.
Je ne reviendrais pas sur les propos de l'acusé, il a tenu les même sur l'autre affaire le concernant et je me suis déjà exprimé à ce sujet.
Cette fois ci aussi je ne peu que constater qu'il a effectivement vendu des produits à de mauvais prix.Pour le reste, la encore, c'est au procureur et au surtout au juge de trancher.
Maintenant je trouve que l'accusé est bien maladroit et fait beaucoup d'erreur de manipulation dans ses étiquettes. Quel que soit la décision de la cour je ne saurais que trop lui conseiller d'etre plus attentif à l'avenir.
Fait à Antwerpen le 22/02/1457
Dragon Fire
L'accusation a appelé Jozephine à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
*Jozéphine salue la Cour*
Bonjour à tous, je suis Jozéphine, Sergent de police à Antwerpen
*Jozephine se tourne vers le juge*
Votre honneur
Selon nos dossiers de polices, vous avez devant vous un récidivisme. En effet, nous avons la chance de participer à deux procès en même temps pour la même loi transgressée. Le pire dans tout cela, il avait déjà enfreinte cette loi au paravent�
Le 3 octobre 1456: soit une vente de 10 viandes à 18.00 écus à Dragonf1re. Pour cette deuxième infraction, il fut jugé coupable et du payer une amande de 22.66 écus.
Nous lui avons clairement expliqué que le prix sur le marché était de 18.50.
Mais Demeurville n�a pas comprit et a vendu 10 autres morceaux de viande à 18.45 écus au maire d�Antwerpen le 4 févriers de ce mois. En ce moment, comme vous le savez, est en procès en ce moment même pour cette raison�
Pour rajouter du poids au dossier, il a refait la même erreur en revendant quelques jours plus tard, soit le 11 février 1457, il a à nouveau revendu 10 morceaux de viande à 18,45 écus à Dragonf1re.
Sans compter qu�ici, je ne compte pas ici le fait qu�il a déjà enfreint la loi sur l�embauche.
Au vue de ces multiples récidives, il va de soit que cet individu, soit se joue de la police et des lois, soit ne tiens pas compte de ces antécédents et se fiche de son avenir. Je vous demande donc, Votre Honneur, la peine maximale, qui j'espère cette fois lui servira de leçon.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Jozéphine regarde la Cour et retourne s�assoir.* | |
|
