Procès ayant opposé Barms aux Flandres[Coupable]

Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

Barms était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

La rouquine fusilla du regard le prévenu,
outré par son manque de politesse à l'égard de la cour.

Sieur Barms, votre ton irrespectueux me pousse à croire que le mépris a laissé place à votre manque de raisonnement.

Vous vous permettez de juger les actes d'un sergent de police alors que vous êtes incapable de garder une once de dignité.

Vous bafouez les lois Flamandes et si cela ne suffisait pas, vous accusez par des noms d'oiseaux la personne avec qui vous faisiez affaire.

En conséquences de vos actes et de vos paroles diffamante, je vous condamne à une amende de 20 écus et d'un jour de prison ou vous pourrez apprendre un minimum de bienveillance envers le procureur et moi-même.

Jugement rendu à Bruges le 22/02/1457
Par Sandyrousse, juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Barms en date du 01 Février 1457 à Anvers pour le chef d'inculpation d'escroquerie.

Il lui est reproché d'avoir vendu sans autorisations :
- 3 stères de Bois pour 4.75 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :
OP 2
Article 3.
De l'Escroquerie :

|
Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui
même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville
responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d&#65533;office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police ainsi que le maire seront appelés à témoigner.

Pas de concialiation car un proces est déja en cours pour des faits similaires

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Février1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Avec tout le respect que je vous dois, vous me les brisez menu, votre honneur !!!
vos règles sont incomprehensibles pour le commun des mortels que je suis et on avance pas dans votre bazard, alors faites ce que non vous semble.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur

Je trouve inadmissible le fait comment le messire parle a la cour d'une chose.

Et comme dit nos forces de police c'est un récidiviste qui ne respecte pas nos lois.

Sachez messire comme vous dite si on vous les brise respectez nos lois et vous seriez tranquille.

Comme sentance je demande 30 ecus d'amende et un jour de prison ça vous aidera a méditer peut-être et à respecter la justice la cours et nos lois.

*Se raseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,
déjà Joséphine, elle est pas fine car lorsque je me suis fais agrésser sur les chemins, ou était elle pour défendre le bon citoyen que je suis.
Quant à vous, M le Procureur, vous feriez mieux de vous occuper des bandits de grands chemins que des honnetes gens comme votre serviteur, qui a du mal à joindre les deux bouts. Puis celui a qui j'ai vendu mon bois est un couillon car il devait bien savoir qu'il l'achetait trop cher, donc il me paraitrait normal qu'il puisse venir s'expliquer la cour.Peut être a-t-il voulu faire cette transactin pour "blanchir" de l'argent bien mal acquis.Donc vous pouvez constater, votre Honneur, que l'enquête du Procureur et de Joséphine( de claire)a été baclée.
Je réclame donc la relaxe pure et simple avec une indemnité de 100 écus pour préjudice moral.

L'accusation a appelé Joz�ine à la barre

Voici son témoignage :

*

Citation :

Jozéphine salue la Cour*

Bonjour à tous, je suis Jozéphine, Sergent de police à Antwerpen

*Jozephine se tourne vers le juge*

Votre honneur

Selon nos dossiers de polices, vous avez devant vous un récidivisme. En effet, selon nos dossiers, Barms aurait commis le même type infraction à deuz reprises :
-Le 9 décembres 1456 : soit une vente de 3 stères de bois pour 4,80 écus au maire, Dragonf1re. Pour cette deuxième infraction, il fut jugé coupable et du payer une amande de 10 écus.
-Le 17 aout 1456 : soit une vente de 3 stères de bois à 4,60 écus à Dragonf1re.
Sans compter qu�ici, je ne compte pas les nombreux procès pour esclavagisme qu�il a a sont dossier.

Au vue de ces multiples récidives, il va de soit que cet individu, soit se joue de la police et des lois, soit ne tiens pas compte de ces antécédents et se fiche de son avenir. Je vous demande donc, Votre Honneur, la peine maximale, qui j'espère cette fois lui servira de leçon.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Jozéphine regarde la Cour et retourne s�assoir.*

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*On appela le Lieutenant à la barre.
Elo se leva donc, et y alla. Il salua les membres de la cour, puis commença son témoignage.*

Dame le juge,

Le sergent Jozéphine a clairement expliqué la situation, je n'ai plus grand chose à dire.

Barms est un récidiviste qui se moque de la police et de la justice, il a plusieurs procès à son actif, et malgrè tout il ose recommencer le même genre d'infraction.

*Se tournant vers l'accusé.*

Il est clairement expliqué au panneau d'affichage de la mairie qu'il est interdit de vendre du bois à plus de 4,20 écus. D'ailleurs, le maire le rappelle hebdomadairement via son courrier. Et les décrets sont parfaitement compréhensibles. Vous n'avez pas à vous plaindre. Il faut reconnaître ses erreurs, Messire.

*Le Lieutenant se retourna vers le juge.*

Dame le juge,

En vendant les 3 stères de bois à 4,75 écus, Barms s'est fait un petit bénéfice de 2 écus. Mais puisque c'est la troisième fois qu'il répète ce genre d'infraction, et puisqu'il ne reconnaît pas son erreur, je pense qu'il mérite une amende de 15 écus, voir 1 jour de prison afin qu'il réfléchisse à cela.

Que justice soit faite.

*Elo fit un petit sourrire à Xi, et alla ensuite se rasseoir en attendant le verdict.*

Faict le 20 Février de l'an 1457,
Par Eloelo Van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen

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