Procès ayant opposé Ricou2408 au Comté de Flandres[Coupable]

Ricou2408 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

Messire Ricou, il semblerait que malgré les mises en garde faite ici même,
l y a peu de temps, vous ne vous conformiez toujours pas aux lois de notre beau comté.
Vos agissements mettent en péril le bon fonctionnement des marchés Flamand portant
ainsi préjudice aux villageois
.
Étant prouvé que vous ne vous souciez guère que de votre escarcelle,
je vous condamne donc à une amende de 120 écus agrémentée de 10 jours de prison,
qui vous permettrons, je le souhaite, une longue réflexion sur les répercutions de vos actes.

Fait à Bruges, le 11/02/1457 par Sandyrousse

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 120 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ricou2408 en date du 13 janvier 1457 à Anvers pour le chef d'inculpation d'escroquerie.

Il lui est reproché d'avoir vendu sans autorisations :
- 20 miches de pain à 6,55 écus.
- 20 sacs de farine à 15,00 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves . Lafred sortit les doubles des carnets de proces verbaux du sergent et les apporta au juge.

http://drag0nf1re.free.fr/RR/contrevenants/R/Ricou2408_Vente_02A.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l�Escroquerie :

|
Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui
même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville
responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police ainsi que le maire seront appelés à témoigner.

Pas de concialiation car un proces est déja en cours pour des faits similaires

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 14 janvier 1457, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
...................

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Comme pour le premier proces je souhaite la restitution du mandat à la normandie ou prison et amende

Fait a bruges, le 16 janvier 1457, par lafred procuruer des flandres
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,

Je pense que la réaction de l'accusé ne fais que confirmer ce que l'on sait déjà. Son seul objectif est de s'enrichir et de nuire à la socièté. Il vas même jusqu'à l'annoncer publiquement, ne tenant aucun compte de nos lois et des autres personnes. Je fais confiance à la justice flammande pour punir ce dangeureux individu comme il ce doit.

Fait à Antwerpen le 15/01/1457
Dragon Fire

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*

Citation :

Après l'acte d'accusation, la plaidoirie de la défense et le témoignage du maire, le Lieutenant de police s'avança à la barre et commença son témoignage.*

Messire le juge,

Le Sieur Ricou semble ne pas avoir compris qu'il fallait une autorisation pour vendre des denrées, malgré le procès qui est déjà en cours. Ce dangereux contrevenant s'amuse à vendre une quantité importante de denrées à partir d'un mandat (qui vient de ne je ne sais où) sur le marché d'Anvers, et à très bas prix. Heureusement que notre bourgmestre (Dragon) était là pour récupérer ces denrées, mais ça a quand même coûté beaucoup d'écus à la mairie.

En espérant que vous serez sévère dans votre jugement, Messire le juge. Que justice soit faite.

*Il revint s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Faict à Antwerpen le 15/01/1457,
Par Eloelo Van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen

.