Procès ayant opposé Blackmore aux Flandres [Coupable]

Blackmore était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Notre confrère artésien m'a finalement fait part de son réquisitoire en privé. Sieur Blackmore, vous savez pertinemment que les lois sont là pour être respectées. Il faut savoir faire la part des choses, et vous n'auriez pas dû agir précipitamment et sans réflexion.
La nuance est un art utile, et je vous recommande à l'avenir d'en faire usage. Ainsi, je vous condamne à une journée de prison afin que vous preniez conscience de l'importance de la législation de notre allié artésien.

Justice rendue par Bartox à Bruges, le premier jour de février 1457.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :: *La jeune procureur entra et lu avec une voix forte et claire*

En vertu des article suivant du traité de l'alliance nord :

Article 1 :Les Membres de lAlliance du Nord reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte ou de son Duc sur ses terres.

Article 2
Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces membres.
Le membre plaignant est celui qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
Le membre détenteur est celui qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Article 3
Le présent traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice sur le territoire du membre plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

Votre honneur, comme à chaque fois qu'il y'a un décret comtal il y'a de nombreuses infraction, voici donc un classique du genre. L'accusé se trouve à Arras sans aucune autorisation du prévôt comme stipuler dans le décret du 2 décembre 1456:

Par décision du conseil comtal, les frontières sont réouvertes.

Cependant, aucun étranger ne peut entrer dans notre capitale Arras sans l'accord du prévôt des maréchaux.

Tout contrevenant se verra sanctionner avec la plus grande sévérité.

Pour l'Artois.
Faict à Arras le 2 décembre de l'an de grâce 1456.

Ceci met en cause directement l'article du dlca suivant;

2.6: Tout individu non-artésien ne justifiant pas leur présence sur le
territoire artésien dans un délai de 48 heures après l envoi d une
première missive d avertissement ou 24 heures après l'envoi d'une
lettre renvoyée le lendemain par un membre des forces du guet.

2.9 : Tout individu se trouvant sur le sol d Artois et refusant se conformer aux us, coutumes et lois artésiennes, ainsi qu aux décisions du Conseil.

J'appelle à la barre le lieutenant alandard qui a monté le dossier.

*faict à Arras le 25 décembre 1456, Deedlitt procureur d'Artois.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge, Madame le Procureur,
Je reconnais les faits. J'en appelle à votre indulgence cependant. J'ai longtemps été un habitant de Gent jusqu'à mon départ dans le sud pour y habiter Alby. Je ne me suis jamais vraiment habitué à la vie là-bas et ai rapidement eu le mal du pays.
Je n'ai eu alors que des souvenirs en tête, tous en rapport avec ma vie passée à Gent...
La nostlgie m'a poussé à prendre la route pour revoir rapidement les miens et m'a fait perdre la raison. Le coeur a cette fois dominé mon esprit, j'en fait acte de contrition... Je n'ai jamais voulu fuir mes responsabilités, mais juste être chez moi, mon vrai "chez moi". Puisse la Cour comprendre mon émoi et me pardonner...

Blackmore

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur

Malgrès plusieurs relances des demandeurs, nos confreres artésiens, ceux-ci n'ont pas daigné nous faire part de leur réquisitoire, dans cette affaire qui apparemment ne les interresse pas.
L'accusé n'a que trop attendu
Je propose donc la relaxe.
Donnée à bruges, le 18 janvier 1457, par lafred, procureur des flandres

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.