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 Procès ayant opposé Lyouann aux Flandres [Relaxé]

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Bartox

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Procès ayant opposé Lyouann aux Flandres [Relaxé] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Lyouann aux Flandres [Relaxé]   Procès ayant opposé Lyouann aux Flandres [Relaxé] EmptyDim 1 Fév 2009 - 13:06

Lyouann était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Aristote a été plus rapide que la justice flamand pour punir sieur Lyouann, paix à son âme.

Justice rendue à Bruges par Bartox, le trente et unième jour de janvier 1457.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Lyouann en date du 30 décembre 1457 à Anvers pour le chef d'inculpation d'esclavagisme

Il lui est reporché d'avoir embauché Limakoop pour 12 ecus à 5 points de caracteristiques

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img224/7558/rrembauchelyouannjy6.png

https://redcdn.net/ihimizer/img184/7535/rrembauche2lyouannlc7.png


<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l�Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives

De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les Peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police Eloelo sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 5 décembre 1457, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
L'accusé etant décedé je vous propose d'abandonner ce procés
Fait à bruges le 13 janvier 1457 par lafred procureur

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Paix à son âme... Sad
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