Procès ayant opposé Angelor76 aux Flandres [Coupable]

Angelor76 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Angelor, comme réclamé par l'accusation, je vous condamne à 10 écus d'amende, en espérant que cela puisse vous remettre dans le droit chemin.

Justice rendue à Bruges par Bartox, le trente et unième jour de janvier 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le Angelor76 en date du 17 décembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique.

1)

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img257/1963/angelor76pl2.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l�autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 27 décembre, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur

L'accusé ne réponds pas au courrier et ne se déplace pas au tribunal. Une amende de 10 ecus l'incitera peut-être à lire nos lois
Fait à Bruges le 13 janvier 1457 par Lafred, procureur des flandres

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Bien le bonjour,
ce dossier est assez simple, je surveillai le marché comme à mon habitude quand j'entrevois du blé vendu par notre accusé. Angélor76 ne cultivant pas de blé ne pouvait aucunement en vendre sur notre marché.
après lui avoir proposer une conciliation le sieur n'a pas donné signe de vie. Et toujours aucune nouvelle après le courrier de relance que je lui est envoyé.

voilà.
cordialement.