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 Procès ayant opposé Kezziah aux Flandres [Relaxé]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Kezziah aux Flandres [Relaxé]   Procès ayant opposé Kezziah aux Flandres [Relaxé] EmptyDim 1 Fév 2009 - 13:03

Kezziah était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
La conciliation ayant abouti, vous êtes libre !

Justice rendue à Bruges par Bartox, le trente et unième jour de janvier 1457.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Kezziah en date du 17 novembre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir :

1)Embauché à un salaire de 12 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/17/img-2325363rcil.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :


Loi enfreinte :
Toute
personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.


*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Ipheos, Kotchka seront appelés à témoigner.
°Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Madame,

Comme pour le premier proces qui fut reglé par conciliation, je vous propose le meme contrat.

La mairie d'Anvers placera un sac de mais à 11,66 ecus sur le marché soit 8 ecus d'amende. SI vous achetez ce mais sous 4 jours vous serez relaxé du proces en cours.
Dans le cas contraire je demande une amende de 16 ecus qui vous sera prelevée automatiquement si le juge décide de votre culpabilité

Fait à bruges, le 13 janvier 1457, par LAfred, procureur des flandres en accord avec le maire d'anvers.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Iph�os à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Madame le Procureur,

Une fois de plus Dame Kezziah a été prise en flangrant délit d'esclavagisme !
Malgré les courriers de conciliation et nos rappels incessants des grilles salariales !

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Nous avons surpris Dame Kezziah qui embauchait par deux fois au salaire de 12 écus.
Le règlement lui ayant été rappellé la première fois, nous estimons qu'une récidive est preuve de mauvaise foi.
C'est pourquoi nous avons déposé une plainte contre cette contrevenante.
Sergent Kotchka.
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