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 Procès ayant opposé Caesar66 aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Caesar66 aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Caesar66 aux Flandres [Coupable] EmptySam 24 Jan 2009 - 14:39

Caesar66 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Caesar, vous ne semblez pas voir la gravité de vos actes. Si vous avez été condamné à dix jours de prison précédemment, c'est que vous le méritiez. Si vous étiez un droit et honnête citoyen, nous n'aurions pas besoin d'en arriver à ces extrémités.
Aussi, mon cher compatriote normand Asticot, comprenez de votre côté que je me dois de respecter la charte du juge, et ne peut répondre à vos exigences un peu au-dessus de la réalité. Je ne peux pas bannir quelqu'un pour une durée d'un an, je ne peux lui faire payer une amende correspondant à plus de deux fois la somme racketée.
De ce fait, je vous condamne à une amende de 500 écus, correspondant à la moitié de la somme prélevée illégalement dans la bourse de votre victime, ainsi qu'à une amende de 75 écus.

Justice rendue par Bartox à Bruges, le vingt-quatre janvier 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Lafred entra dans la salle d'audience.
Votre honneur, si les accusés sont présents ici c'est à la demande de la justice artésienne en vertu de notre traite de coopération judiciaire

"En vertu des article suivant du traité de l'alliance nord :

<<Article 1 :Les Membres de l�Alliance du Nord reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte ou de son Duc sur ses terres.

Article 2
Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces membres.
Le membre plaignant est celui qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
Le membre détenteur est celui qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Article 3
Le présent traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice sur le territoire du membre plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.>>

Je vous lis l'acte d'accusation de mon
homologue.

Vostre Honneur

Lors d�un premier jugement, les deux individus que sont Caesar66 et Coraline66 ont été condamné à rembourser à la victime le sieur Lahr, la somme qu�ils lui ont dérobé, à savoir, selon l�estimation de la victime 950 écus ainsi que 10 pains, quelques morceaux de viande et de poisson sans autre précision.

Les deux accusés ci-dessus nommés se sont parjurés. Ils ont fuit la Normandie alors qu�ils n�avaient pas honoré leur condamnation. Condamnation que par ailleurs ils avaient acceptée en déposant au tribunal, puisque le greffier me rapporte fidèlement par écrit les mots qu�ils ont prononcés devant nous�
Je cite les mots du dénommé Caesar66 qui s�est exprimé ainsi :
« votre honneur je ne suis pas contre remboursé sir lhar mais ayant etait a mon tour rackettez pas sir little destroyer il me faut un peu de temp pour recuperer la somme due
implorant votre grande indulgence
bien a vous «
Et voici ceux de la nommée Coraline66 en ce meme endroit : « je me présente à vous pour témoigner en faveur de Caesar66.Nous ne sommes point contre le fait de rembourser Messire Larh mais nous vous demandons du temps pour le faire car ayant nous même été brigandé par Messire Little-destroyer
En implorant votre indulgence et en vous remerçiant de votre bienveillance
coraline66 »

Voici pour le rappel des faits, madame le Juge�une retranscription du verdict :
https://redcdn.net/ihimizer/img114/9344/verdictqx7.jpg


Pour ma part, j�ai en ma possession les preuves de leur fortune à posteriori leurs méfaits sur les terres Normandes.
https://redcdn.net/ihimizer/img247/3797/sanstitre2za9.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img381/3845/sanstitre3rn2.jpg


Maintenant voici copie des divers courriers que les Juges d�Application des Peines lui ont envoyés ** tend une liasse de parchemins au Juge **
https://redcdn.net/ihimizer/img114/5627/japcoraline66ww0.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img114/5509/japcaesar66gq2.jpg

Asticot de St Aubin-Routôt
Procureur de Normandie
Le 15 décembre de l�an de grasce 1456

Première plaidoirie de la défense
Citation :
holala c 'est du lhar ou du cochon je suis ruiner
je viens deja de prendre 10 jours de cachot chouette je vais passer janvier au chaud priere s'il vous plait de nous servir un bon repas pour le nouvel an n'oublier pas les cotillons bien a vous tous et bonne année et au plaisir de vous retrouver sur les routes pour vous soulager

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Vostre Honneur

Le triste sir que voilà, sans parole et de peu de foi se moque de la justice, faisant fi des condamnations que ses actes répréhensibles occasionnent. Non content de molester et de soulager les pauvres passants des quelques écus durement gagnés, il a tant de courage qu�il en vient à mentir dans les tribunaux pour mieux s�enfuir et aller ailleurs commettre d�autres larcins.

Concernant les forfaits commis en Normandie, et en vertu de la première condamnation, je demande à ce que le verdict soit appliqué, à savoir le remboursement du sieur Lhar, soit 950 écus ainsi que 10 pains, quelques morceaux de viande et de poisson sans autre précision. Pour ces dernières denrées, nous évaluerons le vol à 10 unités de chaque, soit 10 viandes et 10 poissons.

De plus, pour son parjure, je demande une amende significative de 200 écus, une solide bastonnade en place publique et une interdiction de séjour en Normandie pendant une année. Interdiction qui sera levé pour le temps nécessaire au remboursement de la victime Lhar.

Asticot de St Aubin-Routôt
Procureur de Normandie
Le 28 décembre de l an de grasce 1456

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
oh l'asticot du calme
savait vous au moins comment ce passe un rackett
je ne le croit pas alors je vous l explique
quand ont brigande a deux les biens sont partager en deux et toujours équitable
je m explique encore
pour un vol de 400 ecus ont prend 200 chacun s'il a 401 ecus le dernier reste a la victime
pareil pour le pain sil a dix pains on en a 5 chacun mais 11 il en garde 1
maintenant si tu m oblige a rendre la somme entiere a sir lhar et si ma compagne fait pareil il va se retrouver avec le double
a mon avis l'ami change de métier cultive récolte et laisse la justice a ce qui savent le faire
bonne fin d annee

La défense a appelé Caesar66 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
je tenais quand meme a rajouter qu'il n avait que 5 pains dans son inventaire alors c facile de demander 10 viandes 10 poissons et 4 vaches et 10 moutons donner moi les preuves de son inventaire
sir lhar et un menteur et un voleur
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