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 Procès ayant opposé Coraline66 aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Coraline66 aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Coraline66 aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Coraline66 aux Flandres [Coupable] EmptySam 24 Jan 2009 - 14:28

Coraline66 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Dame Caroline, vous rembourserez ce que la cour décidéra. Vos méfaits seront punis à la hauteur de vos actes, et vous devrez assumer les conséquences de ce délit.
Ainsi, face à ce cruel manque de civisme en attaquant un ressortissant normand, je vous condamne à une amende de 500 écus, qui j'espère sera suffissante à calmer vos ardeurs de brigands.

Justice rendue par Bartox à Bruges, le vingt-quatre janvier 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Lafred entra dans la salle d'audience.
Votre honneur, si les accusés sont présents ici c'est à la demande de la justice artésienne en vertu de notre traite de coopération judiciaire

"En vertu des article suivant du traité de l'alliance nord :

<<Article 1 :Les Membres de l�Alliance du Nord reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte ou de son Duc sur ses terres.

Article 2
Le suspect est toute personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces membres.
Le membre plaignant est celui qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
Le membre détenteur est celui qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Article 3
Le présent traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice sur le territoire du membre plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.>>

Je vous lis l'acte d'accusation de mon
homologue.

Vostre Honneur

Lors d�un premier jugement, les deux individus que sont Caesar66 et Coraline66 ont été condamné à rembourser à la victime le sieur Lahr, la somme qu�ils lui ont dérobé, à savoir, selon l�estimation de la victime 950 écus ainsi que 10 pains, quelques morceaux de viande et de poisson sans autre précision.

Les deux accusés ci-dessus nommés se sont parjurés. Ils ont fuit la Normandie alors qu�ils n�avaient pas honoré leur condamnation. Condamnation que par ailleurs ils avaient acceptée en déposant au tribunal, puisque le greffier me rapporte fidèlement par écrit les mots qu�ils ont prononcés devant nous�
Je cite les mots du dénommé Caesar66 qui s�est exprimé ainsi :
« votre honneur je ne suis pas contre remboursé sir lhar mais ayant etait a mon tour rackettez pas sir little destroyer il me faut un peu de temp pour recuperer la somme due
implorant votre grande indulgence
bien a vous «
Et voici ceux de la nommée Coraline66 en ce meme endroit : « je me présente à vous pour témoigner en faveur de Caesar66.Nous ne sommes point contre le fait de rembourser Messire Larh mais nous vous demandons du temps pour le faire car ayant nous même été brigandé par Messire Little-destroyer
En implorant votre indulgence et en vous remerçiant de votre bienveillance
coraline66 »

Voici pour le rappel des faits, madame le Juge�une retranscription du verdict :
https://redcdn.net/ihimizer/img114/9344/verdictqx7.jpg


Pour ma part, j�ai en ma possession les preuves de leur fortune à posteriori leurs méfaits sur les terres Normandes.
https://redcdn.net/ihimizer/img247/3797/sanstitre2za9.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img381/3845/sanstitre3rn2.jpg


Maintenant voici copie des divers courriers que les Juges d�Application des Peines lui ont envoyés ** tend une liasse de parchemins au Juge **
https://redcdn.net/ihimizer/img114/5627/japcoraline66ww0.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img114/5509/japcaesar66gq2.jpg

Asticot de St Aubin-Routôt
Procureur de Normandie
Le 15 décembre de l�an de grasce 1456

Première plaidoirie de la défense
Citation :
messire,
effectivement il y a eu condamnation hors je ne vois pas pourquoi mon compagnon et moi même rembourserions à la hauteur de 950 écus chacun messire larh cela lui ferait 1900 écus en ce qui concerne ses objets il amplifie son inventaire il n'avait que 5 pains
donc je ne rembourserais pas 950 écus
voilà mr le juge
coraline

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Vostre Honneur

Nous avons là le couple parfait� Ne dit on pas « qui se ressemble, s�assemble.. » ? L�adage populaire semble tout a fait approprié dans le cas qui nous réunit aujourd�hui.

Ainsi, à l�instar de mon réquisitoire pour son complice, le sieur Caesar66, je demande pour la dame qui l�accompagne dans ses méfaits, la même peine !

* Le procureur barbu était toutefois un peu embarrassé, il devait bien reconnaître que les arguments avancés par l�accusée se tenaient *

Tout compte fait, vostre Honneur� je dois reconnaître que l�accusée ici présente n�a pas tout a fait tort dans son raisonnement.. Qu�elle rembourse donc la moitié du butin puisqu�il semble se l�être partagé. Nous ferons ainsi preuve du sentiment de justice qui leur fait tant défaut en détroussant en groupe un pauvre voyageur.

Par contre, l�amende est indivisible, je demande qu�elle soit du même montant que celle de son complice, à savoir 200 écus !

Pour finir� s�ils venaient à rembourser plus que ce qu�ils ont perçu, hé bien, cela sera pour tous les autres détroussements qu�ils ont effectués sans se faire prendre, à trop vouloir s�approcher du feu, on finit par s�y brûler.
Asticot de St Aubin-Routôt
Procureur de Normandie
Le 30 décembre de l?an de grasce 1456

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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