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 Procès ayant opposé Osswilum aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Osswilum aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Osswilum aux Flandres [Coupable] EmptySam 24 Jan 2009 - 14:17

Osswilum était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Messire Osswilum, votre refus de vous présenter ici lieu affiche votre indifférence totale et votre dédain pour la justice flamande. Face à ce mépris, et à vos méfaits affligeants, je vous condamne à 50 écus d'amende, ainsi qu'à une journée de prison.

Justice est faites, rendue par Bartox le vingt-quatre janvier de l'an 1456, à Bruges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Osswilum en date du 4 décembre 1456 pour le chef d'inculpation de trouble à l'odre publique

il lui est reproché d'avoir brigandé O2roch


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/19/img-001736ow2h5.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l?ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l?Ordre public :
|
Constitue un acte de Trouble à l?Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d?office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

O2roch sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d?accusation établi ce 27 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur

L'accusé ne sait pas donné la peine de venir se defendre pourtant les faits sont graves.
Je demande une peine de 100 ecus d'amendes pour les faits en esperant que ça lui passera l'envie de recommencer.

Donnée à bruges le 13 janvier 1457 par le procureur lafred

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé O2roch à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Procureur, mesdames et messieurs les juges,

Je viens aujourd'hui témoigner de l'agression subie sur ma personne il y a quelques semaines.
Venant de dunkerque, seule et m�apprêtant a rejoindre notre belle ville de Bruges, je fus surprise par un brigand sans scrupules qui n�hésita pas a me dépouiller de tous les biens que je portais sur moi.
Ce voleur est sur le banc des accusés.
Plus encore que la perte matérielle, les conséquences psychologiques de ce brigandage furent désastreux.
L�homme peut il être si vil que pour quelques écus, il ose s�attaquer a une jeune dame sans défense ?
J�ai beaucoup perdu de ma foi en l�humain et compte sur la justice pour rétablir l�ordre sur les chemins, afin que tout un chacun puisse voyager sans terreur�.
En vous remerciant de m�avoir écoutée�
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