Bartox
Nombre de messages : 1531 Localisation : Antwerpen Date d'inscription : 22/03/2006
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| Sujet: Procès ayant opposé Wolfcorp aux Flandres [Coupable] Sam 24 Jan 2009 - 14:01 | |
| Wolfcorp était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Messire Wolfcorp, nous voilà apparemment arrivés à la dernière étape de notre marathon judiciaire. Je ne m'étalerai pas sur vos méfaits, avérés et impardonnables, mais m'arrêterai sur le verdict.
Ainsi, comme me le permet la Charte de Juge dans les cas graves, aggravés par votre multiple récidive, je vous bannis du territoire des Flandres pour une durée de trois mois, peine maximale autorisée. Vous avez le droit de garder une propriété, mais votre présence est interdite, et sera sévèrement sanctionnée si on vous croisait sur les terres flamandes avant le samedi vingt-cinq avril 1457.
Justice est rendue, par Bartox juge des Flandres, le vingt-quatre janvier de l'an 1457, à Bruges. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wolfcorp en date du 12 décembre 1456 à gent pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique pour insultes sur la personne de Slamjack, baron de Renaix, seigneur de de Lys lez Lannoy.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img100/720/tavernekz6.gif
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Loi enfreinte: Op. 3. De la moyenne Justice. Article 2. | Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Op.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse Article 1.3 Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy. |
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Petitcabri, Kratos55 seront appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 20 décembre, par le Procureur Lafred.
Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre honneur,
Que dire de cet individu, la pile de dossier que nous avons "l'immense bonheur" de traiter parle pour lui, vu qu'il ne daigne pas venir à son procés. Je demande la peine de prison maximum prevue Donnée à bruges, le 2 décembre 1457, par LAfred, procureur des Flandres
Dernière plaidoirie de la défense Passionnant vraiment passionnant,je prend la peine de lire mais franchement je trouve ça débile... Je me rend compte que les gens n'ont rien dans la tête,surtout Kratos55 m'enfin c'est pas nouveau. ah au faite Lafred je suis a Bruges ^^ L'accusation a appelé Petitcabri à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Votre Honneur!
moi Petitcabri viens rendre public les faits contre messire wolfcorp cet personne a manqué de respect A MESSIRE SLAMJACK le 12 décembre 1456 à gent en ma présence .
je pense que wolcorp et son arogance frole la demence et oser menacer des personnes sans meme prendre le soin de les connaitrent est un acte d une personne déséquilibré et qui ne prend meme pas le soin de ne pas refaire les memes betises cette personne doit etre punis severement car il n est pas a sa premiere accusation toute les villes et villages ou il passe il as refait les memes actes sachant trés bien les sanctions qu il risquerais de prendre. cette personne a ete avertis plus d une fois deja et il n en est rien... il recommence a chaque fois ! voila cela dit je n ai rien a rajouter Votre Honneur. L'accusation a appelé Kratos55 à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- *s'avance vers la barre et prend la parole*
Votre honneur, je suis ici pour vous confirmer que Wolfcorp ici présent a bien insulté messire Slamjack. Ce n'est, comme vous le savez surement, bien entendu pas la première fois que cet individu insulte, critique ou agresse quelqu'un en taverne. Plusieurs personnes qui ont une patience remarquable l'ont prévenu et averti mais en vain. J'espère qu'avec tous les témoignages de tous les procès de Wolfcorp vous aurez bien compris que cet homme est irrécupérable. Je pense donc qu'il mérite la peine maximum voir même la peine de mort... En espérant que vous saurez prendre la bonne décision, je termine mon témoignage. *retourne s'asseoir en attendant la suite du jugement* | |
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