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 Procès ayant opposé Wolfcorp aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Wolfcorp aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Wolfcorp aux Flandres [Coupable] EmptyLun 19 Jan 2009 - 21:36

Wolfcorp était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Wolfcorp, votre cas est tellement désespérant, que rendre les verdicts dans vos procès est devenu lassant et sans grand intérêt. Mais dans ma grande conscience professionnelle, figurez-vous que mon attention à été retenue sur l'appellation "insultes et harcélement". Pour une fois, aucun propos déplacé n'a été proféré, je ne vois donc pas pourquoi on vous reproche cela.
Pour votre violence à l'encontre du sergent Smithy, aggravée par les nombreuses récidives, je vous condamne à vingt écus d'amende pour payer les baumes ayant servi à le soigner, et à une journée de prison.

Justice est rendue, le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an 1456, à Bruges par Bartox.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wolfcorp en date du 12 décembre 1456 à gent pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique pour insultes et violence sur la personne de smithy59

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img155/2145/w123kf9.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img511/9429/w12345mz6.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img155/9591/w1234kz1.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
|

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police smithy59 ainsi que le lieutenant Philorca seront appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 14 décembre, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

L'accusé se proméne de ville en ville et de taverne en taverne insultant tout le monde sur son passage. Le nombre de procès en cours à son encontre le prouve. Il ne se déplace plus pour venir se défendre.
Je demande la peine maximum, comme d'habitude.
Donnée à bruges le 21 décembre 1456 par LAfred, procureur des flandres

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Smithy59 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
se leve
je me presesent sergent smithy59
ce jour la la personne est entree peut etre un peut enerver et a ecouter notre conversation puis s'en et melais nous l'avons regarder et avons continuer ensuite il s'en est pris a nous puis je me suis interposer pour eviter que cela degenere mais la personne n'a pas tenu compte de mais recommandation et ensuite il m'a frappe. je me suis dit que ca allez passer et que ca irais mieux ne pouvant rien faire de plus.Que me soigner et reprendre mon travaille.
Smithy59 se releve et salut la salle


L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Philorca se lève et salue la cour*

Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de police de Gent.

Nous étions calmement en taverne entre amis lorsque messire Wolfcorp est arrivé et s�est mêlé de choses qui ne le regardaient pas.
Je lui ai poliment demandé de rester en dehors de cela. Malgré mes sommations, il s�est immiscé dans la discussion.
Le ton est monté, le sergent Smithy est intervenu et s�est fait frapper.


Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde le juge et retourne s�assoire.*
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