Armoria
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 | | Sujet: Comté contre Miliedu62400 **coupable** Dim 26 Mar 2006 - 22:11 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Accusée d'avoir ach'tée 2 fruits à 11 écus, réservés par décret à la Mairie d'Tournai
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Mr le Juge,je ne savais point que je ne pouvais pas acheter des fruits sur le marché, je voulais juste me nourrir et voila que maintenant j'ai des ennuis, je ne pensais pas quze cela pouvais arrivé, un agent de police m'avais dis de racheté des fruit puis de les revendre c'est ce que j'ai fait, alors pourquoi je me trouve ici aujourd'hui! je n'ai jamais commis de faute, et je ne savais guerre que me nourrir en achetant des fruit a 11écus était un trouble a l'ordre public.
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Vot'Honneur, seule l'preuve du forfait est rapportée ici, l'défense n'apporte rien d'concret.
Etant certain qu'les fruits ont été détournés comme l'accusé l'reconnait elle-même, j'requiers une peine ferme d'15 écus contre Miliedu62400. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Mr le juge, je voudrais tout d'abord répondre a l'agent StAubain en lui disant tout d'abord que je suis éleveur mais en se moment je n'ai pas de vache alors je n vends pas de lait, donc pour information je ne vend jamais rien sur le marché mais quelque fois j'y achete des fruit, en deuxieme temps je voulais aussi dire que j'ai acheté des fruit a 12écus pour les revendre sur le marché a11écu, au début je ne savais pas qu'il falait que je fasse sa, car j'aurais été perdante, enfin vous me voyais désolé de toutes ces histoires qui on eu lieu juste pour un achat de 2fruits. je n'ai rien d'autre a répondre a StAubin car sa fait plusieurs jour qu'il me harcele de messages et j'espere que c'est terminé. Votre honneur, je m'excuse encore de tout cela, sa a eu lieu a cause de ma mauvaise compréhension.
- Témoignage de De StAubain a écrit:
- De StAubain salue la cour avec respect ;
Mr le juge , Mr le Procureur ,
Je comprend pas comment peut t'on encore se demander le pourquoi ; Dame Milieduo ; vous m'avez demander a deux reprise comment faire pour mettre en vende deux fruits a 11 écus sur le marché le 06/03 et le 07/03 je vous l'ai expliquer clairement " voir piece deposee a l'acte d'accusation " dans le premier 06/03 vous me disiez que vous alliez les mettres en vente , donc vous les aviez , je vous ai attendu sur le marché , plus personne en vue !! dans le second 07/03 tout d'une fois vous ne savez plus comment faire ?? comment faite vous alors pour vendre votre lait sur le marché , vous le donnez au chat du voisin ?? Nous somme le 10 mars et j'ai toujours pas récupèrer les deux fruits a 11 écus "cher petite Dame pour vous , remettre sur le marché les fruits il valait bien que je vous dises t'en achetez deux autre a prix plus élever afin de les remetre a 11 écus " je ne fais pas encore de miracle !! se qui me dérange beaucoup chez vous c'est votre mauvaise fois , et en plus vous profiter du travaille d'honnete citoyen qui eu attende de rentrer leur fruit dans leur cotat vu leur contrat avec la Mairie ; c'est quand meme bizaroide que personne ne trouve trace de votre vente de fruit ? m'en avez vous apportez la preuve ? NON , vous avez eu cinq jours pour mettre en vente vos 2 fruit , quesque sa va étre le jour ou vous aller vendre une de vos vache , je vous le demande ?
Tout se que je vous demandais c'etait deux fruits point a la ligne .Simple non ?
Voila Mr le Juge , je pourrais encore continuer , mais je ne ferais que faire perdre un temps précieux a la cour en cette affaire qui aurais pus etre simple avec un peux de bonne volonter. Mr le Juge , j'ai terminer , merci de m'avoir écouter ; De StAubain salue la cour , son service étant off il se précipite sur la premiere taverne pour etancher sa soif suite a son témoignage - Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vu de la mauvaise compréhension manifeste de l'acusé mais qui n'excuse en rien son délit
Au vu de l'instance dont a du faire apparament preuve DeStAubain pour obtenir votre collaboration
Pour ces motifs, afin de donner un signal claire à tous les tournaisiens concernant la problèmatique de la spéculation, je vous condamne a une amende de 25 ecus aditionné de 10 ecus de frais de dossier.
Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus. Procureur : Radek
Juge : Kristof | |
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