Procès ayant opposé Michrard aux Flandres [Coupable]

Michrard était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Mais où va le monde ! Je vous le demande Sieur Micharard. Vous qui semblez ne tréssaillir d'aucun remords, ni d'aucune honte, vous qui vous attaquez à un enfant sans éprouver la moindre compassion.
Je suis choqué au plus haut point, et n'espérez pas ma bonne mansuétude habituelle, qu'on l'emmène croupir trois jours en prison, et qu'on le délaisse d'une centaine d'écus !

Fait à Bruges, le quinzième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Michrard en date
du 22 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Tenté de brigander un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/25/img-191619b677a.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Louis_Alexandre seront appelés à témoigner.
° Pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: votre honneur

L'accusé s'est attaqué à un enfant. Ce qui est plus que scandaleux, une véritable honte.
De plus il ne daigne même pas apparaître devant nous. Je requiert la plus gande sévérité dans cette affaire soit 3 jours de prison et une forte amende afin que ce crime ne lui profite pas.

Donnée à bruges, le 14 décembre 1456 par lafred, procureur des flandres

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

L'accusation a appelé Louis_Alexandre à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Dur pour un enfant de cet âge de s'avancer jusqu'à la barre. Encore plus dur pour lui de se remémorer les évènements traumatisants qu'il à du subir à la sortie de Bruges

"Votre honneur, un matin ma gouvernante m'avait emmené promené juste au dehors des rampart de Bruges, en attendant ma récolte de blé que mon père avait fait venir à la capitale depuis Tournai.

Quand la charette contenant seulement une dizaine de sac de blé arriva,un homme effrayant, le visage caché derriere son casque a surgit de nulle part et nous a menacé de son épée.

Ni ma gouvernante ni le livreur n'ont pu s'opposer à la force du brigand. Il partt donc avec la charette et notre bourse contenant une cinquantaine d'écus.

*Louis-Alexandre se mit à sangloter*

Nous sommes ensuite retourné en ville, mais peu avant d'arrivé au poste de police, un milicien (simplet mais faisant du "zèle" d'après mon père) nous as pris pour des vagabonds. Nous avons passé la journée en prison avant de pouvoir porté plainte pour vol.

Nous sommes resté plusieurs jours à Bruges ensuite. Et nous avons même pu y reconnaitre le brigand, vendant tranquilement ma récolte sur le marché brugeois !!

J'espere que les Flanmands n'auront plus rien a craindre ce méchant homme après ce procès.