Procès ayant opposé Ricou2408 aux Flandres [Coupable]

Ricou2408 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :: Sieur Ricou, les peines vous accablent, et les mots m'échappent face à tant de bêtise et d'égoïsme. Afin de réparer au mieux les tords que vous avez faits en Flandres, voire au-delà, j'appliquerai la sentence maximale autorisée par la charte du juge, à savoir une peine de prison de dix jours, ainsi que tous vos écus, sans que vous ne tombiez dans le négatif, pour spéculation abusive à grande échelle et pillage des finances publiques.

Fait à Bruges, le quinzième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 350 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ricou2408 en date du 12 janvier 1457 à Anvers pour le chef d'inculpation d'escroquerie.

Il lui est reproché d'avoir vendu sans autorisations :
- 20 miches de pains à 6,55 écus.
- 20 sacs de farine à 15,15 écus.
- 8 légumes à 10,80 écus.
- 24 bouteilles de lait à 10,00 écus.
- 10 peaux à 16,55 écus.
- 15 pelotes de laine à 12,50 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves . Lafred sortit les doubles des carnets de proces verbaux du sergent et les apporta au juge.

http://drag0nf1re.free.fr/RR/contrevenants/R/Ricou2408_Vente_01A.jpg

http://drag0nf1re.free.fr/RR/contrevenants/R/Ricou2408_Vente_01B.jpg

http://drag0nf1re.free.fr/RR/contrevenants/R/Ricou2408_Vente_01C.jpg

http://drag0nf1re.free.fr/RR/contrevenants/R/Ricou2408_Vente_01D.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l�Escroquerie :

|
Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui
même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville
responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

Pas de concialiation vu le montant de l'infraction. L'amende dépasse le montant légal de l'infraction.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 12 janvier 1457, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ricou entra dans le tribunal enfin ce qui semblait être un tribunal,il écouta les chef d'inculpation a son encontre et fou de rage il ressortit aussitôt en grommelant dans sa barbe naissante "pff fichu peigne fion ils se prennent pour qui pour m'inculper parce que je vend des produits pas chers...grrrr"

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur

Je tiens à porter à votre attention les faits suivants. La normandie nous a signalé que l'accusé avait participé au pillage de la ville de Fécamp.
Celui-ci détient donc un mandat illégal de cette ville. Il apparait que l'accusé "planque" ses écus sur ce mandat afin d'échapper aux amendes.
Voila la copie que le maire de la ville m'a fait parvenir par pigeon express.
http://img135.imageshack.us/my.php?image=mandatricouro5.jpg

Je demande à ce que l'accusé se rende en normandie afin de restituer son mandat. Dans le cas contraire, je preconise la peine de prison maximal ainsi qu'une forte amende.
L'accusé a en effet vendu pour plus de 1000 ecus de marchandises importés vraisemblablement de Hollande, lieu de sa derniere residence avant son installation à Anvers.
Certes il vends ces marchandises peu cher mais il mets en péril l'équilibre économique de la ville au détriment des autres habitants. Nous avons assez de marchandises et je pense que son profit a du être maximum vu les prix pratiques en hollande.

Se tournant vers l'accusé :
Messire, je profite de l'occasion pour vous passer le bonjour de la part de Casimir1970 qui vous attends de pied ferme.

Fait à Bruges le 14 janvier 1457, par LAfred, procureur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Ricou avait quitté ce vulgaire bureau qui servait de tribunal à ses sauvages de Flamant,la route pour lui allait être encore longue,mais il se jura de revenir écouler ses stocks dans cette bourgade ou la mairie rachetait tout et n'importe quoi.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre Témoignage donné en personne, dû à un problème d'affichage au tribunal.

Citation :: Bonjour votre honneur.

Et bien, le comportement de l'accusé ici même est à l'image de ce qu'il a fait depuis qu'il est arrivé à Antwerpen, à savoir un irrespect total envers tout ce qui l'entoure et la certitude que tout lui est du. Mais reprenons un peu les fait.

Tout d'abord il faut bien voir que l'accusé n'est pas un véritable anversois. Il est arrivé à Antwerpen le 12/01 au matin, à ce moment la sa résidence était encore en Hollande. Eloelo, qui est un policier assermenté, pourra confirmer mes dires. Ceci est également visible à la prévôté. Sa première action a été d'emménager à Antwerpen, pour essayer de passer inaperçu sans doute. Sa seconde action a été d'inonder le marché de produit à bas prix, produits qui doivent sans aucun doute provenir de la hollande. De par cette action il a violé de nombreux décret à savoir le non-respect de la grille des prix, la vente sans autorisation du maire, l'importation sans autorisation du CaC, et je ne parle pas du tord fait au villageois qui ne pouvait plus vendre de produit à cause de lui. Et bien sur il n'a tenu aucun compte de la somation qui lui a été envoyé et lui intimant l'ordre de retirer ses produits de la vente.
Alors qui est donc ce sinistre individu ? Juste un marchand ambulant aux pratiques illégales qui ne pense qu'à s'enrichir rapidement au détriment des autres. Et le fait qu'il possède un mandat de la ville de Fécamp pour camoufler ses larcins ne fait que renforcer le fait qu'il a des pratiques douteuses.
C'est ainsi plus de 1000 écu que la mairie a du acheter afin que la population ne soit pas lésée. Etant donné la somme nous somme en mesure de parler de véritable attaque économique sur la ville.
Votre honneur, je vous demande de prendre en compte le tord qu'il fait à tous les marchands ambulants en discréditant toute cette profession, les sommes plutôt conséquentes qu'il a coûté à la ville et à la population d'Antwerpen, le profond irrespect qu'il a ouvertement montré envers les autorités flamandes, les risques diplomatique que cette affaire peut entraîner de par le fait qu'il vient de Hollande et qu'il fait ces actes illégaux avec un mandat de la ville de Fécamp. Et tout ceci par ce qu'il ne cherche qu'il enrichissement personnel et rapide au détriment de la société. Après avoir pris en compte tous ces points je ne doute pas que la sentence sera exemplaire et à la hauteur des actes commis.

Fait à Antwerpen le 14/01/1457
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