Procès ayant opposé Foxer7 aux Flandres [Coupable]

Foxer7 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Foxer, votre acte semble délibéré et dans l'unique but de votre intérêt et de profit, au dépand de l'économie et de la stabilité économique de la ville. Pour vos méfaits, je vous condamne à une journée de prison, puisse cela vous rafraichir les idées.

Fait à Bruges, le quinzième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Foxer7 en date du 04 décembre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir :

1) Vendu 26 légumes à 10.75 écus alors que non producteur

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/04/img-204835f7jyc.png

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :
Op 3. Art. 2
| Tout
marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée
sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne
respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera
inculpé de trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
- L' Officier de Police Kotchka ainsi que le maire Drag0nf1re seont appelés à témoigner.
- La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour le 05 décembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusez, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur

Certains étrangers croient qu'ils peuvent venir arroser nos marchés impunement au détriment de nos producteurs locaux puis ils se sauvent.
Je reclame 1 jour de prison à son encontre afin qu'il réflechisse à ses actes

Donnée à bruges le 15 décembre 1456 par LAfred, procureur des flandres

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Le sieur Foxer7 a été surpris à vendre des légumes sur notre marché sans autorisation
De plus, ces légumes sont vendus peu chers et font baisser les cours menaçant notre économie.
Pas moins de 26 légumes ont ainsi été vendus.
Puis, son forfait accompli, l'escroc a quitté la ville.
je vous demande la plus grande sévérité pour ces faits qui mettent en danger notre économie locale au détriment de nos honnêtes travailleurs

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur,

C'est en parcourant le marché, chose que je fais plusieurs fois par jours, que j'ai remarqué un étalage suspect qui n'était pas la peut de temps avant. Vérification faite ces produits appartenaient à Foxer7, résidant hollandais, qui n'avait aucunes autorisation de vendre sur le marché local. Je rappel que dans son cas il lui aurait fallu non seulement l'autorisation du maire mais aussi celle du CaC. Bien sur il n'en possédait aucune. Une chance a été donnée au prévenu de venir payer une amende à Antwerpen mais il semble préférer faire trainer les choses et il ne donne plus de nouvelle depuis quelques temps déjà. Puisque l'accusé ne semble plus vouloir faire preuve de bonne volonté j'espère qu'il sera puni à la hauteur du préjudice subit par la ville.

Dragon Fire
Fait à Antwerpen le 15/12/1456