Procès ayant opposé Hanako à Gent [Coupable]

Sujet: Procès ayant opposé Hanako à Gent [Coupable] Jeu 15 Jan 2009 - 18:15

Hanako était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Dame Hanako, vous comparaissez devant moi pour la première fois. J'espère que cet acte était fortuit et non délibéré, c'est pourquoi je vous condamne à une faible amende de quinze écus.

Fait à Bruges, le quinzième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Hanako en date du01 octobre 1456 à Ghent
Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu 9 sacs de blé à 13 écus au lieu de 12.80 autorisés

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img390/7016/evenementvj7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img224/9862/evenement2hc2.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :Op. 3. Article 2.

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Loi enfreinte:

Citation:

Decret Prix filiere blé/farine/pain:

A compter du mardi 6 mai 1456 à l'aube, il sera interdit de vendre:
-Le blé à plus de 12.80
-La farine à plus de 15.30
-Le pain à plus de 6.65
-Le maïs à plus de 3.50

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Philorca sera appelée à témoigner.
°La conciliation n'a que partiellement abouti (manque un pain à 10.10 écus)

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 novembre1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Philorca salue la cour*

Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de Gent.

*Philorca se tourne vers le juge*

J'ai appréhendé dame Hanako vendant 9 sacs de blé à 13.00 écus au lieu de 12.80 écus.
Malgré le courrier l'informant de son infraction, celui-ci ne m�a pas contacté pour la conciliation. Aucune nouvelle. Son amende de 1 miche de pain à 10.10 écus est resté sur le marché sans qu�elle soit rachetée.
Je vous laisse donc juge de la peine à appliquer à cette personne.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde la Cour et retourne s�assoire.*