Procès ayant opposé Wanou44 à Gent [Coupable]

Sujet: Procès ayant opposé Wanou44 à Gent [Coupable] Jeu 15 Jan 2009 - 18:12

Wanou44 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Wanou, étant donné la faible gravité de votre faute, je serai clément. Mais vous devez bien être conscient que les lois sont faites pour être respectées et appliquées à la lettre. Je vous condamne donc à 5 écus d'amende, en espérant ne plus vous revoir ici-lieu.

Fait à Bruges, le quinzième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wanou44 en date du 22 septembre 1456 à Gent

Il lui est reproché d�avoir :

1)vendu un fruit à un tarif interdit par décret municipal. [10 écus au lieu de 09.50]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img93/5691/evenementcv4.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Philorca sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 15 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je ne comprend ma situation car j'avais fait reparation en achetant un produit équivalant et ai ainsi rembourser mmon erreur mais si vous ne trouvez pas les informations nescessaire je ne pourrais faire mieux dites quoi faire pour me racheter si ce n'est dejà fait

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Philorca salue la cour*

Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de Gent.

*Philorca se tourne vers le juge*

J'ai appréhendé messire Wanou44 vendant 3 légumes à 10.00 écus.
Après lui avoir envoyé le courrier l'informant de son infraction, celui-ci m�a contacté pour me dire qu�il avait acheté l�équivalent de son amende sur une denrée que celle lui étant destinée.
Cela nous prouve donc qu�il ne s�agit pas de mauvaise volonté. Cependant suite à son courrier je lui ai fait réponse de revendre au même prix ce qu�il avait acheté et de me racheter son amende. Depuis, aucune nouvelle. Cela équivaut à dire qu�il n�a pas payé son amende et qu�il reste redevable.
Je vous laisse donc juge de la peine à appliquer à cette personne.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde la Cour et retourne s�assoire.*