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 Procès ayant opposé Youyou14 à Gent [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Youyou14 à Gent [Coupable]   Procès ayant opposé Youyou14 à Gent [Coupable] EmptyMar 13 Jan 2009 - 19:29

Youyou14 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Youyou, vous comparaissez pour la première fois devant le tribunal flamand. Face à votre infraction relativement faible, mais non pardonnable, je vous condamne à 20 écus d'amende, et espère que vous tiendrez compte des lois à l'avenir.

Justice rendue à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Youyou14 en date du 30 septembre 1456 à Gent

Il lui est reproché d�avoir :

1)vendu 12 légumes à un tarif interdit par décret municipal. [10 écus au lieu de 09.50]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img521/223/evenementkj2.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Décret sur les fruits et les légumes

Préambule

En cette période estivale propice aux voyages et aux pèlerinages, la municipalité de Ghent doit prendre des mesures pour pouvoir garantir des stocks de fruits et de légumes pour les échanges inter-villes et comtales. Ce décret sera mis en place dès que le conseil comtal aura apposé le sceau comtal sur ce document et se clôturera à la fin de cette période estivale sauf si le bourgmestre gantois met fin avant ou veut prolonger celui-ci.

Art.1
Les légumes et les fruits sont autorisés à la vente sur le marché gantois uniquement au prix de 9,5 écus la pièce et en-dessous.


*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Philorca sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 15 octobre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Philorca salue la cour*

Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de Gent.

*Philorca se tourne vers le juge*

J'ai appréhendé messire Youyou14 vendant 12 légumes à 10.00 écus.
Malgré le courrier l'informant de son infraction, celui-ci ne m�a pas contacté pour la conciliation. Aucune nouvelle. Son amende de 2 miches de pain à 12.65 écus est resté sur le marché sans qu�elles soient rachetées.
Je vous laisse donc juge de la peine à appliquer à cette personne.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde la Cour et retourne s�assoir.*
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