Procès ayant opposé Aldehyde aux Flandres [Coupable]

Aldehyde était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Aldéhyde, malheureusement vous semblez encore ne pas connaître la loi. Ne pas émettre un jugement sous quarante-huit heures n'est en aucun un vice de forme.
Revenons donc à vos méfaits. Vous m'avancez que puisque vous avez payez pour d'autres actes malhonnêtes, je devrais être clément pour celui-ci ? C'est drôlement osé n'est-ce pas !
Non, plus sérieusement, pour brigandage et coups et blessures, après concertation avec nos amis champenois, je vous condamne à cent écus d'amende. En espérant que votre nouvelle vie vous mène dorénavant dans le droit chemin.

Justice rendue à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Aldehyde pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public , brigandage et coups et blessures..

Le premier novembre 1456, sur la route de d'Argonne à Reims, Aldehyde a brigandé Gabunette, le laissant plus mourant dans un champ et sans un sou pour se nourrir et se soigner. Le montant du larcin est d'environ 170 écus, mais aussi de de 5 ou 6 fruits, quelques légumes, une dizaine de morceaux de viande, du pain et une épée.

Voilà le dossier, votre Honneur
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-reims-f94/aldehyde-racket-1-11-baj-t7488.htm#80402

Je rappelle devant la Cour :

Article 7 de l&#65533;Opus 2 du Livre 2 Du vol et du brigandage

- Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d&#65533;autrui.
- Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l&#65533;usage de la
violence.
- Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre
circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
- Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la
libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
- Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits
graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est
un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par
l&#65533;Article. II.1.3 et l&#65533;Article. II.1.4.

Article 8 de l&#65533;Opus 2 du livre 2 Des coups et blessures

§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une
douleur physique à la victime.

§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines
encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant
la graduation du codex.

§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les
articles 7, 9, 10 et 11 du Op1 du Code pénal.

Article 5 de l&#65533;Opus 4 du Livre 2 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de
vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après
convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions
du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreaudechampagne.forumzen.com/

La parole est à la défense.
Shauwdi de l'Ambre,
Procureur de Champagne
_________________
Connétable de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne vois pas en quoi cette affaire est jugée par le comté de Flandres.
De plus vous ne me fournissez que des adresses d'avocats champenois alors que je suis bloqué à Bruges.
Je soupçonne un acharnement pour ne pas dire du harcelement sur ma personne

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Lafred arriva déplia le parchemin que son confrere procureur de champagne lui a fait parvenir. Elle démarra sa lecture

"Votre honneur

L'accusée a certes subit une autre condamnation pour une autre affaire, mais cela n'a strictement rien a voir avec notre affaire.

Etant entendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne.

Je recommande la condamnation de l'accusé à une peine de 3 jours de prison et 300 écus d'amende.

parole est à la défense

Cyriusblack
Procureur de Champagne "

Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur, madame le procureur.

Citation :: Je sais que par le passé, je n'ai pas mené une vie de saint homme. c'est d'ailleurs la raison pour laquelle j'ai déjà versé 1400 Ecus en 2 procès à Bruges. Comme on le constate si bien, l'amende moyenne demandée pour ce type d'affaire est de 300 Ecus environ. si on me les ajoute pour ce procès, j'en serais à 1700 Ecus pour 3 procès, soit l'équivalent de ... beaucoup d'argent (environ 5, presque 6 procès normaux).
Bref, je pense que pécuniairement, le tribunal de Bruges a déjà fait la culbute en ce qui me concerne.

Bref, je me suis repenti depuis et ai repris une vie normale simple en aidant mon prochain.
Je demanderai à la cour de tenir compte de l'aide considérable que j'ai apporté à Bruges en matière de développement des activités de pêche : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=24223&postdays=0&postorder=asc&start=240&sid=W0ok8RRinYAovk6OGno1aypR1
J'ai quitté cette vie de dépravé qu'était la mienne et ai déjà payé bien plus que ma peine. La cours de Bruges m'a déjà fait prendre conscience de mes actes passés depuis bien longtemps. Et je ne saurais survivre avec ce qu'il me restera si on m'en prend encore.

Pour revenir sur l'aspect (vice de forme messire le juge, je tiens à signaler à la cour que l'accusation avait 48 heures pour plaidoyer après ma première intervention ... qui date d'un mois maintenant ...)
Je demande donc un non lieu pour vice de procédure, ainsi que pour ce que j'ai fait pour la pêche Brugoise ces derniers mois (considérez cela comme des travaux d'intérêt généraux messire).

La défense a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Avant de s'avancer, l'Enfant Terrible des Flandres expliqua à l'accusé qu'un traité de coopération judiciaire existait entre les Flandres et la Champagne, entraînant que tout criminel s'étant rendu coupable de faits délictueux sur le territoire champenois pouvait être poursuivi devant la justice flamande*

*Le Seigneur Slamjack se présenta ensuite à la barre, invité par son client, lequel réclamait un avocat, et le Baron de Renaix était le seul disponible en Flandres. Il salua respectueusement la Cour, tout en faisant un petit coucou à sa cousine Rosa, le Procureur : "salut ma vieille"*

Votre Honneur,

Je suis Avocat et, bien qu'ayant acquis ce diplôme essentiellement pour me défendre de mes nombreuses exactions, je me dois d'être ici pour défendre ce brigand puisqu'il en a fait la demande.

J'estime qu'il a déjà bien morflé lors de sa première condamnation, lui ajouter une amende serait malvenu : il serait d'ailleurs tenté de réitérer ses "exploits" dès sa libération, pour se refaire une santé financière... Et ce n'est pas le but, vous en conviendrez, Votre Honneur.

Je pense qu'un bannissement de nos Terres serait une sanction juste et adéquate. A vie, bien évidemment. Avec un sursis de 5 jours de prison en cas de non respect de cette condition de libération.

Votre Honneur,
Madame le Procureur *Il tira la langue en direction de sa cousine*

Mes respects.

La défense a appelé Joie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Joie s'avance à la barre et salut respectueusement la cour comme il se doit*

Votre Honneur,

Je me présente Joie Vygnard ex maire de Bruges et en ce moment même commissaire aux mines.

Si je suis en face de vous aujourd'hui, c'est pour témoigner en faveur de messire Aldéhyde.

Je ne parlerais pas de ce qu'il a fait avant d'arriver à Bruges, mais pendant son séjour à Bruges.

Messire Aldehyde et une personne très courtoise, agréable, très poli et à l'écoute de tous les habitants de Bruges.

Je ne les jamais vu lever la voix à ma taverne, il participe à toutes les activités de la ville, aide à la pêche et toujours avec le sourire.

J'espère que vous allez être indulgent, je ne voudrais pas qu'il soit banni des Flandres... Il ne le mérite pas !

*Elle salut le juge et retourne s'asseoir en attendant le verdict *