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 Procès ayant opposé Katia.l à Antwerpen [Relaxe]

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Bartox

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Procès ayant opposé Katia.l à Antwerpen  [Relaxe] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Katia.l à Antwerpen [Relaxe]   Procès ayant opposé Katia.l à Antwerpen  [Relaxe] EmptyMar 13 Jan 2009 - 19:00

Katia.l était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Dame Katia, vous avez accepté la conciliation proposée par notre procureur adorée, et acheté le sac sur le marché.
Vous êtes donc relaxée, tâchez de faire attention à l'avenir.

Justice rendue à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.




Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Katia.l en date du 28 décembre 1456 à Anvers pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique.

Il lui est reproché d'avoir embauché à un salaire moindre que la grille salariale municipale.
De plus il s'agit d'une recidive. Le 22 Septembre 1456, Katia.l avait commis la même infraction.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img227/6240/rrembauchekatialtj6.png
https://redcdn.net/ihimizer/img227/8740/rrembauche2katialtl3.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici la grille anversoise fixé par décret municipal:
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

Pas de concialiation car récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 29 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour,
Je reconnais avoir embauché par 2 fois à un salaire inférieur à celui fixé par le décret municipal. La première fois je ne connaissais pas l'ordre des salaires minimum vu que je n'étais qu'une novice dans le métier ceci dit j'avais reconnu mon erreur par courrier et j'avais assumé mon erreur en payant l'amande qui avait été fixée.
En ce qui concerne la seconde fois je le reconnais toujours c'était une erreur de ma part j'ai mal inscrit mon offre d'emplois, prenant conscience de mon erreur bien trop tard (j'avais reçu un missive m'indiquant mon erreur et comment faire pour annuler cette offre mais Eloelo était déjà embauché).
Pour ma part je ne puis appelé mon acte de la "récidive" comme il eu été fait car je n'ai pas agis de mauvaise foi, cependant je vous assure que je suis prête a assumer entièrement ma faute et les sanctions allouées .

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Madame,

Vous reconnaissez les faits, ce qui est tout à votre honneur. L'erreur est humaine. Cependant, cela fait la seconde fois.
Tout ceci nous fait pas mal de paperasses et intervenir beaucoup de monde. De plus cela coute des ecus a la ville.
Je vous propose une nouvelle concialiation, de façon exceptionnelle, car vous semblez de bonne foi.
La mairie d'Anvers placera un sac de mais à 10,66 ecus sur le marché soit 7 ecus d'amende. SI vous achetez ce mais sous 4 jours vous serez relaxé du proces en cours.
Dans le cas contraire je demande je demande une amende de 15 ecus qui vous sera prelevée automatiquement si le juge décide de votre culpabilité

Fait à bruges, le 2 janvier 1457, par LAfred, procureur des flandres en accord avec le maire d'anvers.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Après avoir écouté l'acte d'accusation et la plaidoirie de la défense, le sergent de police se leva et se dirigea vers la barre.
Il commença son témoignage.*

Messire le juge,

Tout a été clairement dit par le procureur.

Pendant que je faisais habituellement la ronde près du panneau des offres d'emploi, j'ai aperçut l'offre de Dame Katia qui tentait d'embaucher pour un salaire de 22 écus, alors que le salaire minimum pour un champ de blé est de 24 écus.
J'ai tout de suite agit en envoyant à la Dame un courrier de prévention lui indiquant qu'elle était sur le point de commettre une infraction. Malheureusement, je n'ai pas eu de réponse à ce courrier, et l'offre illégale n'a pas été retirée.
Quelques instants après, j'ai vu que Dame Skai17 avait été embauchée, et j'ai donc tout de suite préparé un dossier que j'ai envoyé au procureur Dame Lafred.

Voilà, je n'ai rien à ajouter.

*Elo revint s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Faict le 2/01/1457 à Antwerpen,
Par Eloelo Van Kempen,
Sergent de police de la ville d'Antwerpen.
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