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 Procès ayant opposé Plugin aux Flandres [Relaxe]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Plugin aux Flandres [Relaxe]   Procès ayant opposé Plugin aux Flandres [Relaxe] EmptyMar 13 Jan 2009 - 18:50

Plugin était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Sieur Plugin, vous pourriez être un peu plus décent envers nos forces de polices qui travaillent d'arrache pied. L'erreur reste humaine n'est-ce pas.
Je vous relaxe donc puisque vous avez payé votre amende.

Justice rendue à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Plugin en date du 7 novembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation d'esclavgisme

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://img236.imageshack.us/my.php?image=sanstitreco5.png

Ces faits sont qualifiés d�escroquerie/de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l�Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 13 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
j ai effectivement debut novembre employé quelq un a 12 ecus de salaire.. je l ai fait parceke je ne savai pas k il existait une obligation de salaire minimum bref...
un officier de police ma contacter et ma demander d acheter sur le marché un pain qui était a 12 ecus pour payer mon amende et je lui ai envoyé un screen shot de mpon acaht pour kil verifie).. je n etait pas d accord mais je lé fait kan meme.. j aimerai donc kil y ai plus de concordance dans votre justice car j ai deja payé mon amende donc merci de pas me faire perdre mon temps inutilement et de me menacer d amende encore et encore..
c pas du stalinisme ici on é dans un democratie et pas dans une dictature donc vous n avez cas verifier et me lacher les basket ..
sur ce aurevoir
j ai encore le courier de la police si vous le voulez..

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

Après vérification, il s'avere que l'accusé a payé son amende. La police n'a pas fait de zele car l'amende fut payé en retard et apres des courriers de l'accusé fort peu agréables. Je demande cependant la relaxe en raison de l'acte d'accusation.
Donnée à Bruges par Lafred le 18 décembre 1456

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Quilan1 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Lorsque nous avons vu que messire Plugin avait embaucher Tman974 à 12 écus ,nous avons commencé la procédure.Il a été donc envoyé à messire Plugin une lettre dans laquel on lui demandé de payer son amende mais celui ci nous a répondu bien plus tard car passé 4 jours,il n'y avait aucune réponse.Ce n'est qu'après que messire Plugin m'est répondu et ceci avec la même véhémence que son plaidoyer.Il ne voulait pas payé son amende au début et puis,ayant compris la logique, il ne savait où payé son amende.Alors messire Plugin avait certes payé son amende mais cela avec largement plus de 4 jours de retard.Il a donc été décidé de le mettre en procès.
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