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 Procès ayant opposé Tortipouse aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Tortipouse aux Flandres  [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Tortipouse aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Tortipouse aux Flandres  [Coupable] EmptyMar 13 Jan 2009 - 18:45

Tortipouse était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Les preuves accablent Sieur Tortipouse, et je n'ai pas besoin d'aller très loin pour comprendre que les fautes sont largement avérées. Face à ce comportement déplorable, je vous condamne à une amende de 15 écus.

Justice rendue à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tortipouse en date du 29 novembre 1456 à gent pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique dans le cadre d'insultes, coups et blessures sur agent de police, dégradation d'une taverne

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img46/5345/tortiyi4.png

https://redcdn.net/ihimizer/img175/6472/torti1fn7.png

https://redcdn.net/ihimizer/img143/9542/torti12js5.png

https://redcdn.net/ihimizer/img379/3970/torti123rx5.png

https://redcdn.net/ihimizer/img135/3707/torti1234jc7.png

https://redcdn.net/ihimizer/img165/9872/torti12345ps1.png

https://redcdn.net/ihimizer/img165/1113/torti123456lz9.png

https://redcdn.net/ihimizer/img390/3023/torti1234567fz5.png

https://redcdn.net/ihimizer/img390/5048/torti12345678xk0.png


Ces faits sont qualifiés d?escroquerie/de trouble à l?ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Philorca - Lieutenant de police de Gent et Smithy59 - Sergent de police de Gent seront appelés à témoigner

°La conciliation n'a pas été proposé

Conformément aux Lois Flamandes, acte d?accusation établi ce 12 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je suis inocent je n'ais fait que me defendre alor que smthy me tabasser.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,
Les preuves sont claires. Si l'accusé pense avoir été provoqué il peut apporté également ses preuves ou un temoignage plus concluant.
En l'attente, je demanderai une amende de 20 ecus pour réparation.
Donnée à bruges le 21 décembre 1456, par lafred procureur des flandres

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Smithy59 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
bonsoir,
Etant appele pour le dossier de messire tortipouse
je viens témoigner je n'est rien de plus que les preuves du dossiers ,sauf que la personne etait vulguere en atverne avec les personnes presentent et et devenu trés agresive puis et constater que la eprsonne s'en prennais a ma femme et l'insulter je lui et demander de se moderer avec c'est parole , nsuite il m'a saute dessus sans que je fasse aucune preuve d'agression donc j'e me suis defendu et essayer de le maitriser pour le calmer mais il ne voulait point mais et sorti quand meme puis il et revenu et ma jeter la table dessus pui ayant tous casser et reparti voila le triste deroulement de cette journee.

L'accusation a appelé Philorca à la barre
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