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 Procès ayant opposé Pvbgsf aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Pvbgsf aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Pvbgsf aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Pvbgsf aux Flandres [Coupable] EmptyMar 13 Jan 2009 - 18:42

Pvbgsf était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Face à la difficulité apparente rencontrée par Sieur Pvbgsf pour parler notre langue, je suivrai l'accusation et le condamne à une amende de 5 écus.

Justice rendue à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pvbgsf en date du 2 décembre 1456 à gent pour le chef d'inculpation d'esclavagisme.

Voici les preuves :
Procès ayant opposé Pvbgsf aux Flandres [Coupable] 081203120650684199
Procès ayant opposé Pvbgsf aux Flandres [Coupable] 081203120736931620

Ces faits sont qualifiés d�escroquerie/de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2
<<<De la Basse Justice.
<<<Article 2.
<<<De l�Esclavagisme :
|Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera
considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice
du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement
de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et
d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive,
l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de
récidives


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 15 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Poursuivre-moi s'il vous plaît

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur

l'accusé apparemment ne maitrise pas notre langue.
Ce n'est pas une excuse mais une explication pour les courriers laissés lettres mortes.
Je propose une amende de 5 ecus
Donnée a bruges, le 27 décembre 1456, par Lafred, procureur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Philorca salue la cour*

Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de Gent.

*Philorca se racle la gorge*

Le sergent Smithy a appréhendé messire Pvbgsf posant une annonce à 14 écus. Malgré le courrier l'informant de son offre illégale, celui-ci a embauché un ouvrier ou devrais je dire, a abusé d'un ouvrier pour un salaire inférieur à ce qui lui était dû. Le sergent lui a donc spécifié dans le courrier, d�acheter un pain à 8.10 écus sur le marché. Celui-ci est resté sur le marché sans qu'il soit racheté.
Je vous laisse donc juge de la peine à appliquer à cette personne.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde le juge et retourne s�assoire.*
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