Bartox
Nombre de messages : 1531 Localisation : Antwerpen Date d'inscription : 22/03/2006
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| Sujet: Procès ayant opposé Coraline66 aux Flandres [Coupable] Mar 13 Jan 2009 - 18:38 | |
| Coraline66 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Dame Caroline, vous semblez être animée d'un profond dédain pour la justice, je ne saurais vous conseiller de calmer vos ardeurs si vous ne voulez pas finir sur le bûcher, mais cela ne tient qu'à vous.
En attendant, qu'on l'amène dans sa geôle nuptiale pour la nuit, en la soulageant de trente écus, cela devra la contenter.
Justice rendue à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.
Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé coraline66 en date du 15 décembre 1456 pour le chef d'inculpation de trouble à l'odre publique
il lui est reproché d'avoir brigandé Lekkerdingetje Biens dérobés : 8 pains et 14.85 écus
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img291/4246/overvalfransej9.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img376/7389/screen14decaq7.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img75/1536/inventarisnafransst6.jpg
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
<<<Op. 3. <<<De la moyenne Justice. <<<Article 2. <<<Du Trouble à l�Ordre public : | Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Lekkerdingetje sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 15 décembre 1456, par le Procureur Lafred.
Accusé, la Cour vous écoute ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Votre honneur
je reconnais les fais qui me sont reprochés je n'ai rien à dire avec tout mon respect votre honneur Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre honneur
L'accusée est un recidiviste manifeste, au vu du dossier que j'ai reçu de la normandie à son sujet Cependant elle reconnait les faits ce qui est une circonstance attenuante. Je ne demanderai qu'une peine de 2 jours de prison, ce qui n'est pas le maximum encourru. Je peux rever en damandant que l'accusée dedomage sa victime à hauteur de 20 ecus
Donnée à Bruges en ce 25 décembre 1456, par lafred, Procureur des Flandres
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- messire,
je n'ai point la somme de 20 écus étant une recidiviste comme il est cité plus haut je pense que d'autre procés vont m'être incombés je ne vous demande qu'une chose de ne point être séparés de mon compagnon Caesar66 je vous demande une suite nuptiale car mon compagnon et moi même allons nous marier il serait aussi gentil de nous servir un bon plat ainsi qu'un bon chouchen ou hydromel ou encore un hypocras trés frais (fait maison ) en vous remerciant vivement de votre gentillesse coraline66 L'accusation a appelé Lekkerdingetje à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- Votre Honneur
Ce voleur m'a attaqué quand je voyage contre Heusden et Antwerpen. Je voyage à la premier point quand il m'a attaqué. Je n'avais pas de nourriture. J'ai perdu quelque points. Elle a projeté bien ces vols avec son ami. Je demande 20fl de ce voleur parce que j'ai perdu quelque points. Merci pour écouter. | |
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