Procès ayant opposé Radek aux Flandres [Coupable]

Radek était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Radek, face au manque de preuves amenées par l'accusation, je ne me baserai que sur les témoignages, notamment celui de Dame Choupette où elle rapporte les propos en gargotte. Sachez également que je ne peux prendre en compte les propos tenus en des lieux éloignés, soyez conscients que je ne peux baser un jugement sur des rumeurs et des 'on dit'.
Cependant, face à l'apparente attitude désobligeante et méprisante de Sieur Radek envers l'ex-mairesse, je ne peux que me dresser contre ce vocabulaire et ces vers peu enclins à aider la ville et à la pousser vers le haut. Messire, je n'ai jamais douté un seul instant de votre volonté de porter Dunkerque au premier plan du prestige flamand. Cette méthode n'est certainement pas la bonne, c'est pourquoi je vous condamne à une amende symbolique d'un écu, afin que vous tentiez à l'avenir d'utiliser un langage plus élogieux et permettant à Dunkerque de s'épanouir dans la bonne humeur.

Fait à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par Radek à dunkerque pour le chef d'inculpation de Trouble à l�Ordre publique

Il lui est reprochée d'avoir insulté choupette 08.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ignorant la provenance des preuves qui me furent adressées, je laisse aux soins de choupette08 de venir nous en témoigner le contenu.
Cependant ces preuves seront laissées à la discretion du juge dans mon bureau selon :

Opus. 5: Des Lieux de réunion

Article 1
Aucun lieu de réunion situé dans le Comté de Flandres n�est hors de portée des lois flamandes.
Sont considérées comme flamandes, les sections flamandes des 2 forums RR, ainsi que toutes les salles du Chateau de Bruges]

Article 2
Toute infraction commise dans un de ces lieux de réunion reste une infraction aux lois flamandes et est donc punissable comme telle.

Article 3
La preuve d�une infraction commise dans un tel lieu, puisqu�elle ne peut être divulguée publiquement conformément aux lois royales, se fera par le témoignage de deux personnes ayant un accès autorisé à l�endroit en question, dont obligatoirement le responsable du lieu de commission de l�infraction s�il n�est pas lui-même l�auteur de l�infraction.

Article 4
Une image exacte de l�infraction [un seul screenshot !] pourra être rapportée par le plaignant au juge chargé du procès, de manière privée et totalement confidentielle, sans que personne ne puisse s�y opposer, afin qu�il se fasse son intime conviction.

Article 5
L�ambiance générale, le contexte dans lequel est née l�infraction, sera rapportée de vive voix au procès par les deux témoins ayant accès au lieu privé.

Article 6
§1. En aucun cas, une missive privée ne peut être reproduite et dévoilée à autrui, sauf accord de l�expéditeur.
§2. Si l�envoi ou le contenu d�une missive privée est constitutif d�une infraction, le plaignant fera preuve d�une grande prudence s�il décide de le divulguer oralement et publiquement, car l�infraction ne pourra être prouvée matériellement et le plaignant pourrait donc se voir ainsi poursuivi pour calomnie, accusant sans apporter de preuve

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Livre 1. Opus 6.Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

La victime sera appelée à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 26 décembre 1456, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: 'jour vot' Honneur

qu'dire contre ça ? cont'e l'frustation d'une mairesse renversée ? qui m'tient pour responsable alors qu'elle ignore même si j'fais partie des z'assaillants !!

tout d'abord contre l'premier grief, y tient pô car l'est pô dans l'juridiction d'ce tribunal. ça s'déroule en un aut'e lieu hors d'vot'e juridiction. donc même si c'était vrai, v'pourriez pô en t'nir compte. en plus j'réfute l'faits.

quand au poème, nulle allusion n'est jamais faite à Choupette. J'suis pô à ma première fable et jamais personne n'a attaqué, z'ont tous compris l'portée universelle d'ce fablieaux ! sauf l'Choupette...même l'Connétable d'France utilisé comme personnage dans l'un d'fablieaux l'avait compris te était d'venu d'mes amis après c'la.

bon, j'vous laisse, j'va aller écrire d'aut'es fablieaux, j'suis inspiré

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur

En effet, apres examen des preuves, il s'avere que seul le fabliaux est recevable.
Il n'est en effet pas cité formellement choupette mais je pense que tout le monde aura compris.
Liberté de paroles du troublions ou insultes, je ne peux que vous laisser en juger.

Donné à Bruges, le 28 décembre 1456, par lafred, Procureur des flandres

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Vot'e Honneur, j'remarque qu'aucune "preuve matérielles" d'faits n'est donnée comme vous l'avez dict vous même lors d'un procès récent. j'fais donc appel à vot'e prop'e jurisprudence pour réclamer l'relaxe.

L'accusation a appelé Choupette08 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur,

Je viens devant vous en ce jour pour dénoncer les dire de Sir Radek m'ayant plus d'un fois insulté sur un forum privé où, il serait obligé que les conseillers et le maire rende des comptes sur la mairie. Je cite entre autres : " l'en à rien à foutre not'e poufiasse d'mairesse" .Cette insulte n'était visible que d'une minorité de ce forum ayant accès privilégié permettant d'accéder au conseil municipal de ce forum sans, pour certains dont Sir Radek, être eux mêmes des élus.
De plus, sur notre bonne halle est organisé un concours de poèmes, bien qu'il n'y est de terme précis dans le style de poésie abordée, un poème satirique, outrageant à mon encontre et celle des conseillers, a été déposé par Sir Radek.
Je fais une retranscription de ce que j'ai entendu:
La dinde

De la bonne ville de Dunkerque
Livrée aux tristes décérébrés
Une vieille dinde, beerk,
Aux élections s�était emparée,

Foulant aux pieds les traditions
Ruina pêcheurs et poissons,
En bonne gallinacée qu�elle était
Ne faisait qu�à caqueter,

Pourtant, quelques pieux résistants,
La gloire de Dunkerque se remémorant,
De taverne surent sortir,
Pour éviter le pire,

Sortant couteaux et faux,
Parcoururent les rues de la ville,
Chassant la dinde futile,
Sa tête jetant dans le ruisseau

Moralité : en foulant aux pieds les traditions, une autre naquit en l�an de grâce 1456"

Cette attitude honteuse pousse de plus les dunkerquois à ce révolter pour des raisons non-valables. Je ne peut laisser ces gestes en me taisant car le respect est une chose que nous tous devons avoir les uns envers les autres et Sir Radek n'a pas l'air d'en penser de même.