Bartox
Nombre de messages : 1531 Localisation : Antwerpen Date d'inscription : 22/03/2006
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| Sujet: Procès ayant opposé Wolfcorp aux Flandres [Coupable] Mar 13 Jan 2009 - 18:12 | |
| Wolfcorp était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Sieur Wolfcorp, votre attitude lamentable envers la gente féminine atteste ici sans conteste votre manque de respect envers les citoyens reconnus flamands. Pour votre langage méprisant et intolérable, je vous condamne à une journée de prison.
Fait à Bruges, le treizième jour du mois de janvier 1456, par Bartox. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Wolfcorp en date du 12 décembre 1456 à gent pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique pour coups sur la personne de Philorca, lieutenant de Gent
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img411/4470/w1234567890hx6.jpg
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Loi enfreinte: Op. 3. De la moyenne Justice. Article 2. | Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Philorca et Smithy59 seront seront appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 14 décembre, par le Procureur Lafred.
Accusé, la Cour vous écoute ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre honneur,
L'accusé se proméne de ville en ville et de taverne en taverne insultant tout le monde sur son passage. Le nombre de procès en cours à son encontre le prouve. Il ne se déplace plus pour venir se défendre. Je demande la peine maximum, comme d'habitude. Donnée à bruges le 22 décembre 1456 par LAfred, procureur des flandres Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Philorca à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- *Philorca se lève et salue la cour*
Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de police de Gent.
Comme je vous l�ai dit lors du précédent procès, nous étions calmement en taverne entre amis lorsque messire Wolfcorp est arrivé et s�est mêlé de choses qui ne le regardaient pas. Je lui ai poliment demandé de rester en dehors de cela. Malgré mes sommations, il s�est immiscé dans la discussion. J�ai haussé le ton et ce dernier m�a giflé.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Philorca regarde l�accusé et retourne s�assoire.* L'accusation a appelé Smithy59 à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- moi smithy59 viens rendre public les faits contre messire wolfcorp cet personne a manquais de respect et ma agressé puis se dit intouchable alors qu'il est deja recherché pour des fait similaire par la justice donc je pense que vous prendrais la bonne decision en le mettant hors de nuire d'autre personne car son arogance frole la demence et ose menacer des personnes donc la je suis encor en trian de me soigne des blessures mes ne veut pas qu'une tel personne puisse continuer impunement avec ses agissements car ce n'ai pas une personne censé et équilibré.
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