Angelor76 - vente illégale (blé) - en cours

bonjour, ce contrevenant n'a pas donné de réponse, et n'a pas racheté l'amende même après le courrier de relance.

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Angelor76, Né(e) le 15 Novembre 2008, niv 0, Dunkerque)
vente de blé alors qu'il n'en cultive pas

Suivi du dossier:
Karpatz
courriers envoyés,
montant de l'amende demandée : 3 pain à 6.55

Preuves:




Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Courrier envoyés/reçus :

- envoyé le 17/12/08 :
Citation:

Citation :

Bonjour,

Il est apparu aux services de police que vous avez vendu 2 blé au prix de 10 écus. Or, vous n'exercez pas la fonction nécessaire pour produire cet objet.

Je vous cite un décret municipal :
- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Vous n'avez donc pas respecté ce décret et êtes donc en infraction.
Je vous propose un arrangement amiable : je viens de mettre 3 pains au prix de 6.55 sur le marché. Cela ne vous donne pas d'amende mais vous procure du pain que vous pourrez manger.

Vous avez 3 jours pour racheter ce pain qui sera mis en vente sur le marché au plus tôt. En cas de refus, un procès contre vous sera ouvert pour trouble à l'ordre public.


Cordialement,
Karpatz
Police de Dunkerque

relance effectuer le 21/12 à 16h15

Citation:

Citation :

bonjour messire,

je vous rapelle par ce dernier courrier que vous ne m'avez pas répondu et encore moins racheté les pains amendes (3 pains à 6.55) qui vous sont destiné suite a votre infraction.

par ce courrier je vous demande de vous acquittez de votre amende, sinon je serais dans l'obligation de vous mettre en procès.

je vous laisse 2 jours pour cela.

cordialement,

Karpatz, lieutenant de police.

oki je fais ça
par contre je comprends pas le calcul de l'amende, ça change rien mais ça m'interresse

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le Angelor76 en date du 17 décembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique.



1)

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img257/1963/angelor76pl2.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 27 décembre, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Je le fais moi meme vu la situation dunkerquoise

alors concernant l'amende étant niv 0, j'aurais du lui remettre le blé à 20 écus au marché, mais il ne peut rien en faire donc il me semblait plus intelligent de lui proposer 20 écus en pains afin qu'il puissen manger.

l'eleve a dépassé le maître
j'en pleurerai presque
bien joué mon padawan