Procès ayant opposé Barms aux Flandres [Coupable]

Barms était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Barms, je veux bien croire votre apparente bonne foi, mais je reste plus dubitatif devant ce que vous appelez la 'crise'. La gestion de la mairie par DragonFire est l'un des rares sujets que l'on peut difficilement critiquer, et pour cause, la ville se porte à merveille depuis bien longtemps, et il n'est pas étranger à tout cela. De plus, il me semble que si un système est mis en place, c'est parce qu'il est rentable pour tout le monde et doit être respecté, et votre réputation en terme d'infraction n'est plus à refaire à la vue de votre casier judiciaire.
Je vous conseille donc vous remettre dans le droit chemin, cela vous coûtera bien moins cher en amende dans le futur.
Sieur Barms, pour avoir enfreint un décret municipal, je vous condamne à 10 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox, le vingtième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Barms en date du 11 décembre 1456 à anvers pour trouble à l'ordre public.

Il lui est reproché d'avoir vendu 3 stères de bois pour 4,80 écus.

De plus il y a récidive : Le 17 Aout de l'an 1456, le sieur Barms avait commis la même infraction en vendant 3 stères de bois à 4,60 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://drag0nf1re.free.fr/RR/contrevenants/Barms_Bois_02.jpg

Ces faits sont qualifiés d�escroquerie/de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
|
|Décrêt du comté des Flandres
|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner ainsi que le maire de la ville

Pas de conciliation car récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 11 décembre, par le Procureur Lafred.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je suis désolé, un moment s'egarement sans doute;
en ces périodes de crise, les temps sont durs et la faim tenace. Peut être qu'en allant en prison je pourrai manger à ma faim. Mais mon geste n'était pas prémédité. Pour ma part, je trouve abusif cette reglementation contraignante pour de pauvres eres comme votre serviteur. je ne demande pas l'indulgence de votre seigneurerie, simplement de quoi pitancer droitement.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire Barms

Je veux bien croire que des fois la faim tenaille. Cependant enfreindre la loi et qui plus est en toutes connaissances de cause n'est pas une solution.
Vous auriez pu demander respecter le prix et demander une aide au maire.

Votre honneur je réclame une amende de 10 ecus.

Fait à Bruges le 13 décembre 1456 par le procureur Lafred

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre seigneurerie, pardon, rie.
Si j'ai vendu mon champs ce n'etait pas pour manger le produit de la vente. Mon estomac en aurait "pété" certe de joie, mais en aurait pété quand même mais parceque le mauvaise oeil faisait périr mes vaches. j'avais beau les nourrir avec de la bonne herbe plus elles mangeaient plus elles dépérissaient. et le prix de la carcasse ne nourrissait plus son homme. N'en déplaise donc à Monseigneur DRAGON FIRE.
Je souahaite que la cour prendre en considération ma situation car la vie est une dure lutte Votre Honneur. et je demande donc l'acquittement car la vie et t'amer.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Après avoir écouté attentivement l'acte d'accusation, la plaidoirie de Barms ainsi que le réquisitoire, l'officier de police s'avança vers la barre et commença son témoignage.*

Messire le juge,

Le Sieur Barms a en effet vendu 3 stères de bois à 4,80 écus le 11 Décembre de l'an 1456. Et c'est moi qui ait été chargé de m'occuper de son dossier.

Malgrè l'amende qu'il avait reçu le 17 Aout de l'an 1456, Barms a quand même recommencé la même erreur quelques mois après.
J'espère donc qu'il sera condamné à une amende encore plus forte afin qu'il ne réitère plus ce genre d'infraction.

Que justice soit faite.

*Elo revint s'asseoir et attendit le verdict.*

Fait à Bruges le 14 Décembre de l'an 1456,
Par Eloelo Van Kempen,
Sergent de police de la ville d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur,

Je ne reviendrais pas sur les faits, la preuve parle d'elle-même et le fait que l'accusé soit un récidiviste montre bien que ceci était fait volontairement, ce qu'il ne ni pas non plus.
Il serait peut être bon que l'accusé ne ce moque pas de la cour. Certes il reconnait les faits et c'est déjà beaucoup, mais dire que la faim le tenaille est un peu fort il me semble. En effet, Barms a vendu un champ pour 400 écus le 29/11, tout le monde peut le voir. L'accusé doit avoir un appétit encore plus féroce que le mien pour avoir dépenser toute cette somme en de 10 jours pour de la nourriture.
Voila, c'est tout ce que j'ai à ajouter.

Dragon Fire
Fait à Antwerpen le 15/12/1456