Procès ayant opposé Pansabiere à Gent [Relaxé]

Pansabiere était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Sieur Pansabière, devant votre relative jeunesse, votre récente installation parmi nous, et votre apparente bonne foi, je vous relaxe, en espérant que les lois flamandes ne vous seront plus étrangères bien longtemps.

Fait à Bruges, par Bartox, juge des Flandres, le seizième jour du mois de décembre de l'an 1456.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pansabiere date du 11 octobre 1456 à Ghent

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu du poisson

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img527/8083/evenementpoissonvm1.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. Article 2.

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Décret sur le poisson:

Il est interdit de vendre du poisson

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès

maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez

pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Philorca sera appelé à témoigner.

°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 novembre1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

Je comparais ici devant vous pour essayer de trouver une solution.
J'ai emménagé il y a peu ici à Ghent. Je ne me souviens plus de cette vente. Je n'ai pas voulu enfreindre la loi. J'ai vendu ce poisson pour pouvoir acheter un champ à Ghent. J'ai voyagé avec le moins possible d'argent pour ne pas provoquer de convoitise. Il m'a fallu vendre des objets afin de pouvoir m'installer. Je n'ai pas vu à ce moment que j'enfreignais nos lois. Je n'ai pas d'excuse, c'est sûr, à part ma bonne fois. J'étais beaucoup en retraite ces derniers temps, pas pour me cacher. Je ne me souviens pas d'une demande de conciliation. Veuillez m'excuser de ne pas y avoir répondu.
Je reste à votre disposition pour la suite de ce procès.

Réquisitoire de l'accusation

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Philorca salue la cour*

Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de Gent.

*Philorca se tourne vers le juge*

J'ai appréhendé messire Pansabiere vendant 1 poisson à 19.00 écus alors que sa vente est interdite.
Malgré le courrier l'informant de son infraction, celui-ci ne m�a pas contacté pour la conciliation. Aucune nouvelle. Son amende de 5 écus sous forme d'un poisson à 24 écus est resté sur le marché sans qu�elle soit rachetée.
Je vous laisse donc juge de la peine à appliquer à cette personne.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde la Cour et retourne s�assoire.*