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 Procès ayant opposé Bed_le_grand aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Bed_le_grand aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Bed_le_grand aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Bed_le_grand aux Flandres [Coupable] EmptyMar 16 Déc 2008 - 21:04


Bed_le_grand était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Pour avoir attenté à la vie de Dame Katelyn, reconnue et respectable citoyenne flamande, en lui dérobant au passage une somme astronomique, je vous condamne, au même titre que vos deux compères, à 1000 écus d'amende et à une journée de prison.


Fait à Bruges, par Bartox, juge des Flandres, le seizième jour du mois de décembre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 1000 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Bed_le_grand en date
du 27 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Brigandé un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Michrard en date
du 27 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Brigandé un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/28/img-1431305wro4.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.




*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Dame Katelyn seront appelés à témoigner.
° Pas de conciliation


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.




*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Dame Katelyn seront appelés à témoigner.
° Il s'agit d'une récidive


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur

Vous auriez rectifié de vous mêmes l'acte d'accusation de ma précedesseure qui a du avoir la tête qui lui a tourné face à autant de vilenie.
Vous avez déjà jugé un des 3 comparses de cet abominable larcin. Je demande à ce que la même peine soit appliqué pour tous les participants.

Fait à Bruges le 13 décembre 1456 par le procureur Lafred
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre
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Procès ayant opposé Bed_le_grand aux Flandres [Coupable]
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