Procès ayant opposé Michrard aux Flandres [Coupable]

Michrard était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Votre silence en dit long sur votre culpabilité. Je ne m'étalerai pas plus, et vous condamne à la même peine que votre complice, 1000 écus et une journée de prison.

Fait à Bruges, par Bartox, juge des Flandres, le seizième jour du mois de décembre de l’an 1456.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 1000 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Michrard en date
du 27 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Brigandé un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/28/img-1431305wro4.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Dame Katelyn seront appelés à témoigner.
° Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur

Vous avez déjà jugé un des 3 comparses de cet abominable larcin. Je demande à ce que la même peine soit appliquée pour tous les participants.

Fait à Bruges le 13 décembre 1456 par le procureur Lafred

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

L'accusation a appelé Katelyn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Mandatée par la Mairie de Tournai pour aller effectuer une transaction à Cambrai, je me suis faite brigandée sur le chemin du retour par 3 individus qui m'ont dépouillé et laissé inanimée dans un champ.

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/28/img-1431305wro4.jpg

Ces brigands m'ont volé plus de 3000 écus en argent liquide, ainsi que nombres de marchandises dont j'estime la valeur à plus de 500 écus. Soit un vol de plus de 3500 écus pour sûr. Je souhaite que les 3 coupables payent pour cet horrible crime.

Messire le Juge, Dame Le Procureur, je vous remercie.