Procès ayant opposé Eusebe aux Flandres [Coupable]

Eusebe était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sire Eusebe, Tournai regorge d'activités en tout genre. Entre les tavernes et les tournées endiablées, les jeux sur la halle, ou les discussions politiques autour du feu, je peux vous assurer que vous trouverez votre place sans problème si vous faites l'effort d'allez vers les autres, et non de vous mettre à dos notre institution flamande.
C'est pourquoi, je vous condamne à une journée de prison, afin que vous puissiez réfléchir longuement à cette proposition, et que je n'ai plus à vous revoir devant moi à l'avenir.

Fait à Bruges, par Bartox, juge des Flandres, le seizième jour du mois de décembre de l'an 1456.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Eusebe en date du 24 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1) Fait une tentative de révolte

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/24/img-081715yrb9n.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Publique par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Citation:
Op. 3 de la moyenne justice - article 2 :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Misskanoueg sera appelée à témoigner.
°Pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: C'est l'ennui que m'anime, et je ne renie aucun des actes dont vous m'accusez...Passer sa vie à cultiver des légumes, pardonnez-moi, mais je n'y trouve que peu d'intérêts...

L'ordre m'ennuis et si mon poing levé bien haut s'apparente pour vous à une menace, c'est que la liberté n'existe pas en ces lieux!

A bon entendeur

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Rosa regarde l'accusé et dit:*

Vous vous ennuyez, fort bien, c'est dommage pour vous, vous auriez pu trouver avantage à connaître Aristote, ou des amis, vous vous en seriez mieux porté. La révolte n'est pas une réponse à l'ennui. Nuire n'est pas un remède à l'ennui. Je requiers à votre égard un jour de prison et 20 écus d'amende.

*Fait par Rosa de Leffe, le 05 décembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Affamer les pauvres gens, ainsi donc est-ce là le remède que vous proposez à vos concitoyens! Quel exemple édifiant de tout le pouvoir dont vous faites preuve...
plutôt crever le poing tendu que se voir affamer par un ordre moralisateur ne trouvant pour réponse aux problèmes de ces concitoyens que de les appauvrir un peu plus!

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre