Plaintes diverses

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Schnouf.

Il lui est reproché d’avoir racketté messire Benito et de l’avoir laisser inanimé dans un champs

Voici les preuves de la forfaiture :

14-08-2008 04:29 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
14-08-2008 04:22 : Vous avez été racketté par Schnouf .
14-08-2008 04:22 : Vous vous êtes battu avec Schnouf (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

| Constitue un acte de Trouble
à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse
(marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention
de la tuer, de la blesser

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Benito et Draven59 seront appelés à témoigner.



Fait à Bruges, le 21 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

bon aparement, je ne peut pas utiliser le Screen... donc on va faire sans

Schnouf a detroussé un ressortissant hollandais sur leur territoire.
Pim_t a ete vole de 507,7 entre Utrecht et Heusden
Etant donné que le sieur scnouf est chez nous, nous devons le mettre en proces.

Le procureur va nous transmettre l'acte d'accusation
J'ai assuré le connetable de notre collaboration dans cette affaire.

Il serait bon d'essayer de recuperer un peu d'ecus

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Wolfcorps.

Il lui est reproché d’avoir agressé le Sieur Toffie
Il lui est reproché d'avoir insulter les soldat du FSF.


Voici les preuves de la forfaiture :

http://img120.imageshack.us/my.php?image=wolf3wu7.gif
http://img254.imageshack.us/my.php?image=wolf4me4.gif
http://img373.imageshack.us/my.php?image=wolfnemehn8.gif


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3.
Article 2.Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Toffie sera appelé à témoigner.

Fait à Bruges, le vendredi 29 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

je vous retransmet le courrier
merci de faire le necessaire

Cher Lafred, Jrkboy m’a demandé de vous envoyer une accusation contre Schnouf. Il a attaqué Pim_t et lui privé de 507,70 écus. Le juge l’a condamné et l’a obligé de rembourser la somme de 507,70 écus, mais Schnouf s’est enfui. J’ai déjà fait un exemple d’une accusation contre Scnouf basé sur notre loi : « Monsieur le Juge, Je vous amène monsieur Schnouf. Dans son séjour en Hollande, il a attaqué notre résident Pim_t. Monsieur Schnouf a été condamné à 3 journées d’emprisonnement et le remboursement des 507, 70 écus qu’il avait volé. Voici l’affaire judicaire: http://www.dekoninkrijken.com/Proces.php?affaire=44064 Toutefois, après qu’il avait quitté la prison, monsieur Schnouf s’est enfui en Flandre en espérant qu’il pouvait échapper son remboursement de 507,70 écus. Pourtant, la loi est très claire: Livre II, Op. 4, Article 9 du droit pénal hollandais: Chaque refuse et chaque manière conscient ou inconscient de nonchalance ou d’omission de suivre le verdict du juge ou une condition imposé par le juge pour suivre la libération conditionnelle, comme mentionné dans le verdict, sera puni d’un nouveau affaire judiciaire pour perturbation de l’ordre publique. L’accusé sera automatiquement être emprisonné pour au moins 3 journées et subira une punition supplémentaire, si le court judiciaire l’estime nécessaire. Il est donc normale que je demande que monsieur Schnouf rembourse les 507,70 écus au victime Pim_t, éventuellement via madame Lafred. Les faits sont très graves et monsieur Schnouf s’est enfui d’une manière qui n’est pas acceptable. Je trouve donc qu’il est légitimé de demander aussi l’emprisonnement de monsieur Schnouf pour cinq jours. » J’espère que votre comté peut obliger Schnouf de rembourser sa dette. Salutations Quasyt, accusateur du comté d’Hollande

Plainte de messire Toffie contre Vanartevelde

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Jugement rendu le 1 septembre 1456 à Bruges par le juge Sircharrette
Le prévenu Schnouf a été condamné à une amende de 50 écus.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=238668&sid=BMUWd9eSUVl7Va71JXb40vFGX

Suite à ceci , je porte plainte pour tentative de diffamation envers Dame Isisz!

Merci d'en tenir compte au plus vite!

désoler, j'ai pas acces à la page, figurez vous qu'on a une nouvelle organisation des halles et que je ne peut acceder que à la halle de Anvers

Plainte de messire Toffie contre Wolfcorps

Le prevenu a ete relaxé

je clos

Messire,

C'ets fois çi, vous aller tenir compte de ma requete...

Je porte plainte pour diffamation contre Bartox......je n'ai jamais été absent 15 jours durant mon mandat de maire..

je demande réparation et des excuses publiques

Messir eprocureur faites votre travail!

Merci!

Nic

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Bartox.

J’ai reçu une plainte pour diffamation contre
messire Bartox. Cette plainte a été
effectuer par messire Nicjoachim.
Il lui reproche d’avoir affirmé que Nicjoachim a été absent 15 jours durant mon mandat de maire.

Voici les preuves de la forfaiture :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=5775203&sid=aCq39v9niL60W0y8SzxWEnmIo#5775203

« Donc si je comprends bien, si je vous demande :

Avez-vous été oui ou non en retraite quinze jours pendant votre mandat à la mairie de Dunkerque ?

Vous me répondriez que c'est une "idiotie sans fondement" ?

Parce qu'un maire absent quinze jours, j'appelle ça un maire fantôme, mais nous n'avons sûrement pas les mêmes notions de responsabiltiés qu'engage une mairie. Et ne me répondez pas "j'ai délégué par mandats municipaux", autant démissionner et laisser la place à quelqu'un de présent.

De plus, nous savons très bien comment fonctionne des élections municipales, un maire sortant part déjà avec un nombre conséquent de voix d'avance, ce n'est pas nouveau que les tamagos votent comme ça. »

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Opus 3, Article 2 :
« Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public »

Durant ce procès, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez
un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si
vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en
désignera un d’office. Vous resterez également libre pendant toute la
durée du procès, en attendant le verdict.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Nicjoachim sera appelé à témoigner.

Fait à Bruges, le Mercredi 07 septembre 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Je remets ma plaidoirie ici, car il y a un problème de sémantique sur les RR, donc ce sera plus aisé de lire ici :

Citation :

* Bartox se lève de son siège et s’appuie contre la rambarde en bois fixée devant lui, avant de saluer la cour rassemblée dans la salle. *

Votre Honneur, vous me voyez désolé de vous ajouter du travail inutilement, car même s’il est tentant de se retrancher systématiquement derrière la justice flamande impartiale et qui saura sans aucun doute rendre un verdict équitable approuvé par Aristote, que d’enrichir une discussion politique, je doute que cela apporte quelconque constructivisme dans les débats. Mais n’ayez crainte, je ne suis pas là pour vous baratiner sur mes notions de justice et d’utilisation abusive de cette main intangible.

Sieur Nicjoachim me reproche donc des propos diffamatoires ? Or, quand j’écoute notre Procureur flamand, j’entends « Avez-vous été oui ou non en retraite quinze jours pendant votre mandat à la mairie de Dunkerque ? ».
Oui, ces paroles sont bien sorties de ma bouche. Mais, petite notification : Une question n’est pas une affirmation, et quand bien même celle-ci peut être rhétorique et oratoire, elle n’en fait pas une maxime applicable, et à fortiori, pas une preuve.
Alors, à la suite de notre altercation, Sieur Nicjoachim prendra cette interrogation pour une attaque frontale. En approuve l’intervention qui suivra, qui montre à quel point la pression Sieur Nicjoachim s’est envolée :

« C'est complètement faux...Je n'ai jamais été en retraite durant 15 jours d'affilée....J'attends des excuses et Encore un truc de ce genre et je vous attaque pour diffamation.... »

Je n’ai, je le répète, jamais affirmé une telle chose, j’ai posé une question auquel il a répondu par ses trois premiers mots « C’est complètement faux ». Je n’aurais jamais été plus loin s’il s’était arrêté là. Mais il continue, et ponctue joliment son message par une petite locution bien à lui :

« Mais qui êtes vous petit monsieur pour oser m'apprendre comment on gère une mairie????? »

Ne croyez-vous pas que le « petit monsieur », ainsi que le verbe « oser » sont de trop ? Je ne vois pas en quoi j’ai enfreins les limites, si ce n’est, et je ne peux que l’avouer, en titillant un peu l’ego de Sieur Nicjoachim qui s’était réveillé pendant ces élections comtales. Mais, entre nous, il n’est pas en reste puisque ne s’était pas gêné pour parler de notre défunte colistières Dame Isiz la veille. Je qualifie ce genre de propos de ‘bonne guerre’ et je ne pense pas mériter la peine que Sieur Nicjoachim réclame, car cela ouvrirait la porte à une multitude de plaintes toutes les plus saugrenues les unes que les autres.

Ce sera tout votre Honneur.

* Bartox se rassoit, toujours aussi étonné d’avoir été convoqué en ce lieu. *

J'aimerais bien avoir des nouvelles de la Hollande sur ce dossier. Dois-je prononcer une sentence, ou la Hollande a pu faire justice elle même ?

J'ai contacté les deux parties, XF a confirmé qu'il était prêt à rembourser la victime à hauteur de 700 écus comme dans sa plaidoirie. J'ai donc logiquement demandé une amende de 700 écus.

Le dossier est clos... il était temps.

Enfin, merci!-

L'accusé a été relaxé.

Brigand décédé.

Plaintes diverses