Procès ayant opposé Babouille33 aux Flandres [Coupable]

Babouille33 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Dame Babouille, il y a quatre miliciens à Anvers, donc quatre témoins possible. Même si les déclarations de Dame Loreena semblent en effet un peu vagues et confuses, votre faute est avérée et prouvée.
Ainsi, pour avoir tenter de prendre par la force une figure de la grandeur Anversoise, et de déstabiliser le maire en place, je vous condamne à une journée de prison, afin que vous puissiez réfléchir sur votre faute.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le septième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Babouille33 en date du 5 novembre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir :

1) Fait une tentative de révolte

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img148/1309/revoltebabouille33my4.png

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Publique par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Citation:
Op. 3 de la moyenne justice - article 2 :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Loreena et le maire Drag0nf1re seront appelés à témoigner.
°Pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je reconnait les faits qui me sont reprocher
Je tien a m'excuser auprès de la mairie même si sa n'effacera pas mon erreur

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusée reconnaît les faits. Ce qui est bien. Cependant, afin de la dissuader de recommencer, je demande 15 écus d'amende. Je vous remercie.

*Fait par ROsa de Leffe, le 05 décembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: votre honneur,
Je n'est qu'une seul question a posé dame Loreena n'était elle pas sous l'emprise de l'alcool se soir la ,était bien ?Dans son témoignage elle confirme avoir vu un homme et non une femme .Dans l'obscurité,elle affirme m'avoir reconnue,je doute.
Alors pour cette fausse déclaration ,c'est a dire un mensonge pur t simple ,je demande la relaxe.
Merci votre honneur.

L'accusation a appelé Loreena à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Loreena entra dans le tribunal et salua poliment le juge et l'assemblé.

-Bonjour je me nomme Loreena je suis un habitué de la milice et j'ai en effet vu cette homme se révolter contre la mairie de Anvers. Il faisait noir mais j'ai clairement vu son visage je peut vous assurer que c'est bel et bien lui. Je me souviens que je faisais ma ronde comme habitude au moment qu'il a tenté de se révolter contre la mairie j'ai contribué à le matter mais il nous a filé entre les pattes. Il mérite un jugement ferme et dur! Merci de m'avoir écouté.

loreena retourna se s�asseoir pour écouter la suite.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre honneur,

Je n'ai pas personnellement pris par à la décence de la ville ce soir la, mais j'ai contacté tous les miliciens de la ville pour savoir de quoi il en retournait.
Ce soir la il y avait 4 miliciens. Les 4 ont affirmé avoir repoussé une attaque dans la nuit du 4 au 5 novembre. Deux miliciens, à savoir Siminana et Loreena m'ont dis avoir reconnu l'accusé parmi les attaquants, apparemment elle était seule.
Voila, je n'ai pas d'autre élément à apporter à la cour.

Dragon Fire
- Fait à Antwerpen le 03/12/1456 -