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 Procès ayant opposé Magnar à Ghent [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Magnar à Ghent [Coupable]   Procès ayant opposé Magnar à Ghent [Coupable] EmptyDim 7 Déc 2008 - 12:12

Magnar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Magnar, vous avez récidivé quelques jours seulement après une première infraction. Devant si peu de considération envers la loi flamande, je ne peux que m'indigner, et vous déclarer coupable. Je vous condamne à cinquante écus d'amende, ainsi qu'à une journée de prison.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le septième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Magnar en date du 25 septembre 1456 à Ghent
Il lui est reproché d�avoir :

1)Acheté 19 miches de pain à 6.50 écus (maximum 10 autorisés)

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f49/10/09/00/83/mag210.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :


Loi enfreinte :Op. 3. Article 2.

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Loi enfreinte:


Citation:
Il sera donc interdit à toutes personnes non flamande d'acheter plus de 3 points de faim par jour et par personne.
De
même, il sera interdit à tout flamand d'acheter plus de 10 produits par
jour du même type sans accord du maire afin de ne pas causer
d'éventuelles pénuries sur le marché ghentois.
Décret municipal du 22 mars 1456

Art.
5 - Le montant maximal d'une somme versée lors d'une conciliation ne
doit excéder 30 écus . Au-delà, le policier transmettra au bureau du
procureur.

Art. 7 - La conciliation est impossible en cas de
récidive pour un même type de délit et ouvrira systématiquement sur un
procès.



*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Smithy59 et Webchef seront appelés à témoigner.
°Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 7 novembre1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Magnar se lev

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Montagisse à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
"Monta se le va et se dirigea à la barre..."

M. le Juge..

Donc on lui reproche un fait similaire.. heu j'ai témoigné à l'instant pour le procès des achat du 17 septembre.

Heu la seul chose que là je vois, c'ets que vous ne pouvais pas traiter ce procès comme un cas de récidive.

Il s'agit du même procès 2 fois.

Car vous ne pouvez pas prouver que l'accusé à été prévenu entre les deux procès qu'il été hors la loi.

Si il avait été prévenu le 20 que ces achats du 17 était interdit il n'aurait peut être pas continué.

Vous savez des fois les pigeons ça se perd, j'ai moi même eu des cas comme ça qui m'ont mis dans de fâcheuses situations au final.

Donc oui il a acheté plus que ce qu'il avait le droit, mais ce procès n'a pas lieu d'être il faut le coupler avec l'autre, ou en tous cas ne pas le considérer comme récidive.

Voilà, heu sinon rien d'autre M. le juge

"Monta se rassi"

La défense a appelé Magnar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
excusez moi votre honneur, mais j'ai eu une légère absence m'empêchant de finir ma défense. je suis à nouveau ici pour des faits similaires. dans cet espace de temps, ou j'ai voyagé, je suis repassé à Ghent au retour vers Anvers, et j'ai acheté des miches de pain pour ne pas être en rupture le temps de reproduire à Anvers dans mon échoppe. il ne s'agit pas de récidive, car je n'ai pas eu d'injonction du tribunal avant ce délai de deux mois qui me parait vraiment surprenant...

L'accusation a appelé Smithy59 à la barre

L'accusation a appelé Webchef à la barre
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