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 Procès ayant opposé Magnar à Gent [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Magnar à Gent [Coupable]   Procès ayant opposé Magnar à  Gent [Coupable] EmptyDim 7 Déc 2008 - 12:10

Magnar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Cher Montagisse, il n'y a pas d'erreur, nous avons bien à faire à deux procès différents, avec récidive. Il n'y a pas lieu de regrouper ces dossiers.
Sieur Magnar, en considérant que vous ne connaissiez pas cette loi la première fois, je vous condamne à une légère peine de 20 écus.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le septième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Magnar en date du 17 septembre 1456 à Gent

Il lui est reproché d�avoir :

1)Acheté 32 pains au lieu de 10 autorisés


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f49/10/09/00/83/mag110.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Il sera donc interdit à toutes personnes non flamande d'acheter plus de 3 points de faim par jour et par personne.
De même, il sera interdit à tout flamand d'acheter plus de 10 produits par jour du même type sans accord du maire afin de ne pas causer d'éventuelles pénuries sur le marché ghentois.
Décret municipal du 22 mars 1456

Op. 3. Article 2.

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Philorca sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 octobre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
Magnar se présenta à la barre, se tourna vers son parrain monta, puis vers le juge:
" votre honneur, je réponds ici de deux accusations, en deux procès, pour des faits commis il y a presque 2 mois. concernant ce premier procès, j'ai éffectivement acheté davantage de miches de pains que je n'avais droit, mais cette loi (locale à la ville de Ghent) m'était totalement inconnue. cet achat a eu lieu car je suis parti en voyage un certain temps et il est vrai que les prix pratiqués à Ghent sont très compétitifs. je m'excuse si cela à pu porter préjudice à une personne, mais le marché étant saturé de produit cela était plus bénéfique qu'autre chose. je m'en remet à votre clémence votre honneur"
Magnar retourna s'assoir et attendit la suite des autres témoignages.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Montagisse à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
"Monta se le va et se dirigea à la barre... il commençait à y être habitué.
Il pausa son regard sur son fillo"

Alors, qu'est ce qu'on te reproche encore?? Mmm je vois..

Hé bien M. le juge... je ne sais pas trop quoi vous dire. On lui reproche d'avoir acheté plus de 10 morceaux de pains?
Mmmm souhate, les preuves sont là...

La seul interrogation qui me vient.. c'est était il au courant ? A t on la preuve qu'un voyageur arrivant à Gent à cette période était correctement informée de la dite loi?

Puis... c'est curieux ça datte un peu cette affaire? comment ça se fait?
On fait une rétroaction de 2 mois pour un achat de 10 morceaux de pain?

Mmmm enfin, j'ai jamais rien compris moi...

Je n'ai pas d'autres éléments à apporter M. le Juge.

"Monta se rassi"




L'accusation a appelé Philorca à la barre
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