Procès ayant opposé Aldehyde aux Flandres [Coupable]

Aldehyde était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Aldehyde, le fait que vous vous soyez retrouvé en nos prisons n'implique pas une condamnation par notre tribunal. Vous avez sûrement été jugé dans un autre comté.
Quant à la possibilité d'obtenir les services d'un avocat, c'est en effet un des droits que possèdent les prévenus en Flandres, mais c'est bien à vous d'en faire la démarche, nous n'allons pas assurer votre défense Messire, comprenez-le bien.
Concernant cette affaire, Dame Katelyn a été bien imprudente de transporter une telle somme sur son inventaire personnel, en sachant les risques qu'elle encourait, mais lui remettre la faute serait bien insensé. Sieur Aldehyde, vous et vos compères devaient comprendre que notre comté est régit par des lois immuables et applicables à tous. Peu importe les circonstances atténuantes que vous trouverez, qui sont en passant totalement injustifiées et en décalage avec ce procès, la main vengeresse de la justice flamande se doit d'être impassible devant un tel acte, qui aurait très bien pu être fatal à une de nos citoyennes, et a fait grand tord à notre ville de Tournai. Devant si peu de considération devant la loi, et aucun remords, je vous déclare coupable, et vous condamne à une amende de 1000 écus, ainsi qu'à une journée de prison.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le septième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 1000 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour
traiter des faits punissables commis par le nommé Aldehyde en date
du 27 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Brigandé un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/28/img-1431305wro4.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue
un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un
vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou
sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Misskanoueg et la victime Dame Katelyn seront appelés à témoigner.
° Pas de conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 2 décembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Mesdames messieurs, Votre honneur.
il m'est indiqué que je je serais libre durant ce procès, hors, j'ai été jeté en prison hier sans aucun jugement. Si, j'ai bien reçu un courrier me disant que le tribunal m'avait jugé coupable et condamné, mais je n'ai cependant vu aucune affaire me concernant au tribunal.

Je vous informe donc que je purge déjà ma peine à Bruges et ai payé une amande de 400ecus pour une affaire (Invisible, inexistante) ou pour l'affaire ici présente par anticipation.

J'espère avoir des informations sur la peine que j'encours actuellement. Et qui découle en l'occurrence d'un vice de forme énorme et Aberrant dans la mesure ou je n'ai été informé d'aucun procès si ce n'est pour me dire que le tribunal m'avait condamné et n'ai donc pas pu me justifier ou être représenté.

Je demande donc effectivement un Avocat afin de me représenter, faire appel et demander des dommages et intérêts pour la peine que j'encours actuellement sans avoir été prévenu et le remboursement des 400 Ecus qui m'ont été pris par un tribunal invisible.

En l'occurence votre honneur, y étant entré mal en point je serais mort dans ma cellule avant que votre jugement ne soit rendu.

Réquisitoire de l'accusation
*Rosa regarde l'accusé et dit*

Sachez que nous ne sommes pour rien dans votre emprisonnement, sinon nous en aurions eu des traces. Votre emprisonnement ne concerne absolument pas cette affaire.

Pour ce qui nous concerne, étant donné le brigandage d'une honnête citoyenne tournaisienne, je demande 2 jours de prison et 300 écus d'amende

*Fait par Rosa de Leffe, le 05 décembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: AlDeHyDe se lève, regarde autour de lui et ne vois vois toujours pas d'avocat ...

Votre honneur,
Madame le procureur ici présente dit, je cite ; "
Sachez que nous ne sommes pour rien dans votre emprisonnement"
C'est tout de même ici, à Bruges que j'ai été condamné par LE TRIBUNAL DU COMTE.

De plus, lorsque j'entends "Votre emprisonnement ne concerne absolument pas cette affaire."
Je suis désolé votre honneur, mais si je devais subir une nouvelle peine, la précédente étant non fondée, elle devrait l'annuler. C'est bien dans la prison de Bruges que j'ai séjourné 4 jours. et c'est bien à Bruges qu'un tribunal du comté m'a volé 400 Ecus :
http://www.monsterup.com/image.php?url=upload/1228499305.jpg
http://www.monsterup.com/image.php?url=upload/1228499331.jpg
http://www.monsterup.com/image.php?url=upload/1228499368.jpg

Qu'on me rende mon argent et me dédommage pour ces 4 jours à croupir si vous ne voulez pas reporter la sanction d'une affaire invisible à l'autre ...

Pour revenir à l'affaire de dame Kaetlin,
Primo : je n'ai vu aucune preuve indiquant que nous lui avons volé plus de 3000 Ecus en liquide. et je met son honnêteté en doute et demande des preuves des sommes indiquées par dame Kaetlin. que j'accuse de mentir sur la somme.
En la croisant, nous l'avons effectivement prise pour un Sanglier et l'avons quelque peu bousculée...
Mais depuis quand laisse - t - on une femme aussi petite, poilue et ronde se promener la nuit dans les bois? L'erreur est humaine votre honneur.
Mais 3000 Ecus ... j'affirme que dame Kaetlin ment ouvertement à cette cour votre honneur.

Deusio : Il m'a été indiqué au début de ce procès que je pourrais être représenté par un Avocat commis d'office. Je n'ai a ce jour toujours vu AUCUN Avocat et madame le procureur réclame déjà un peine. Ce procès serait-il une énorme mascarade truffé de vices de forme et initié par votre Prevôt qui ne supporte pas les Suisses et le fait savoir ouvertement en taverne? Ne seriez vous pas en train de charger la mule en grossissant les fait et les sommes?

Je demande donc Votre honneur cet avocat qui devait m'être commis d'office, sinon votre jugement sera nécessairement invalide dans la mesure où les principes de droit de base n'ont pas été respectés.

AlDeHyDe salut le juge d'un signe de tête respectueux et se rassoit.

La défense a appelé Slamjack à la barre

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

L'accusation a appelé Katelyn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Mandatée par la Mairie de Tournai pour aller effectuer une transaction à Cambrai, je me suis faite brigandée sur le chemin du retour par 3 individus qui m'ont dépouillé et laissé inanimée dans un champ.

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/28/img-1431305wro4.jpg

Ces brigands m'ont volé plus de 3000 écus en argent liquide, ainsi que nombres de marchandises dont j'estime la valeur à plus de 500 écus. Soit un vol de plus de 3500 écus pour sûr. Je souhaite que les 3 coupables payent pour cet horrible crime.

Messire le Juge, Dame Le Procureur, je vous remercie.