Procès ayant opposé Coco3000 aux Flandres [Coupable]

Coco3000 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
A

Citation :: pparemment, vos trois jours de prison ainsi que votre forte amende n'ont pas suffit à vous calmer. Je vous recommande la plus grande prudence, vous jouez avec le feu, et je vous conseille vivement de ne pas appliquer le fameux 'jamais deux sans trois', ou la lame du bourreau refroidirais très vite vos ardeurs.
Pour vos méfaits, je vous envoie comme demandé par l'accusation, cinq jours dans nos geôles, et vous condamne à 50 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le troisième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Coco3000 en date du 07 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Tenté de brigander un citoyen tournaisien

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/08/img-204114ecpb2.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public selon le Corpus Législatif

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police VanArtevelde et la victime Messire Tagata seront appelés à témoigner.
° Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 21 novembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Le nouveau royaume "Anarchie Vaincra" est en construction, je rassemble les fonds nécessaires au renversement du régime despotique en place. La privations des liberté à assez durée, sondez votre âme et rejoignez moi dans cette lutte contre l'ignominie humaine actuelle.

Je rajouterai qu'il n'y a pas récidive, le jugement de mon autre procès n'étant pas terminé.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Rosa fixe durement l'accusé*

Vous jouez sur les mots, le verdict a été prononcé, vous êtes bien coupable. S'en prendre ainsi à d'honnêtes citoyen est lamentable et contrevient aux lois de ce Comté.

Votre HOnneur, je requiers 5 jours de prison et 50 écus d'amende.

*Fait par Rosa de Leffe, le 27 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé VanArtevelde à la barre

L'accusation a appelé Tagata à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre Honneur,

En effet, Messire Coco3000 a tenté de me détrousser alors que je terminais ma ronde au noeud entre Tournai et Ghent. Certes il ne ma rien pris mais les faits sont là. Cela aurait pu être n'importe qui à ma place qui n'aurait pas eu autant de chance. Il n'y a donc aucun doute qu'il est coupable et mérite d'être juger sévèrement.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

(ps: j'aime bien Tournai mais je suis ghentois et non tournaisien)