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 Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable]

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Bartox

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Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Yassinobarca aux Flandres [Coupable] EmptyMer 3 Déc 2008 - 14:21

Yassinobarca était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
Sieur Yassinobarca, il en est assez de votre comportement. Si aucune peine ne peut soulager votre âme, alors le bourreau fustigera votre corps jusqu'à ce que l'esprit malin qui l'habite s'en aille. Qu'Aristote daigne vous accepter auprès de lui.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le troisième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges.
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Yassinobarca en date des 4, 5 et 6 novembre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)tenté d'escroquer des citoyens en se faisant passer pour un policier afin de toucher des "amendes indues".

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/06/img-1531061oitf.jpg

https://redcdn.net/ihimizer/img119/1796/yassinobarcamenace1pt9.png

https://redcdn.net/ihimizer/img396/2433/yassinobarcamenace2eo1.png

https://redcdn.net/ihimizer/img90/407/preuveec5.jpg

https://redcdn.net/ihimizer/img386/3715/preuvearienabf0.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie

Loi enfreinte:

Citation:
Table des Lois
Édictées
en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France et Sa Majesté
l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui les tenaient de Dieu.

L'escroquerie
Tout
coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un
pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre
d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde
amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de
réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont
la longueur dépendra de la somme extorquée.




*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les officiers de police Philorca et Bigornea seront appelés à témoigner.
°pas de conciliation
° Il s'agit d'une récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 21 novembre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !



Première plaidoirie de la défense
Citation :
Mais j ai dejà été accusé pour ca et tout ses preuves était dans l'autre accusation, et j'ai payé 50 ecus et 5 jours de prison .
Voici mes evenements de ce mois :

22-11-2008 04:52 : Vous avez gagné 7,50 écus.
22-11-2008 04:24 : Vous avez récolté 4 légumes.
21-11-2008 14:23 : Vous avez embauché Kelen et vous gagnez un point de réputation.
21-11-2008 04:51 : Vous avez gagné 15,00 écus.
20-11-2008 12:50 : Vous avez acheté à Jujulien 2 morceaux de viande pour 18,40 écus.
20-11-2008 12:43 : Vous avez été embauché chez Shadow54 .
20-11-2008 04:48 : Vous avez gagné 7,50 écus.
19-11-2008 04:55 : Vous avez gagné 15,00 écus.
18-11-2008 04:53 : Vous avez gagné 16,00 écus.
17-11-2008 15:03 : Vous avez été embauché chez Subway57 .
17-11-2008 09:40 : Vous avez acheté à Tigerman20 1 chemise pour homme pour 129,00 écus.
17-11-2008 04:57 : Vous avez gagné 7,50 écus.
16-11-2008 20:40 : Vous avez vendu à Irissa 1 chemise pour femme pour 148,00 écus.
16-11-2008 04:52 : Vous avez gagné 16,00 écus.
15-11-2008 15:03 : Vous avez été embauché chez Pimousses .
15-11-2008 04:47 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
15-11-2008 04:23 : Vous avez récolté 4 légumes.
11-11-2008 10:17 : Vous avez été condamné à payer une amende de 50,00 écus.
11-11-2008 04:42 : Vous avez gagné 15,00 écus.
10-11-2008 14:43 : Vous avez été embauché chez Subway57 .
10-11-2008 04:48 : Vous avez gagné 15,00 écus.
09-11-2008 15:10 : Vous avez acheté à Renard69 1 chemise pour femme pour 150,00 écus.
09-11-2008 12:43 : Vous avez été embauché chez Darkjules .
09-11-2008 12:40 : Vous avez vendu à Osricc 6 légumes pour 9,40 écus.
09-11-2008 11:50 : Vous avez vendu à Ebrat 2 légumes pour 9,40 écus.
09-11-2008 10:30 : Vous avez vendu à Foxer7 1 légume pour 9,40 écus.
09-11-2008 05:06 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires.
09-11-2008 04:39 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09-11-2008 04:20 : Vous avez récolté 4 légumes.
08-11-2008 14:43 : Vous avez embauché Alphonse69 et vous gagnez un point de réputation.
08-11-2008 12:40 : Vous avez vendu à Philorca 1 petite échelle pour 50,95 écus.
08-11-2008 00:20 : Vous avez vendu à Letyetcoco 1 petite échelle pour 50,95 écus.
07-11-2008 18:00 : Vous avez vendu à Gwendoloena94 1 légume pour 9,40 écus.
07-11-2008 04:43 : Vous avez gagné 15,00 écus.
06-11-2008 10:43 : Vous avez été embauché chez Ledwin .
06-11-2008 04:41 : Vous avez cueilli un fruit.
05-11-2008 15:50 : Vous avez acheté à Sheilla 4 légumes pour 9,50 écus.
05-11-2008 15:40 : Vous avez vendu à Smithy59 1 paire de chausses pour 40,95 écus.
05-11-2008 12:43 : Vous avez été condamné à payer une amende de 5,00 écus.
05-11-2008 12:10 : Vous avez acheté à Vince235 2 petites échelles pour 20,00 écus.
05-11-2008 12:10 : Vous avez acheté à Tigerman20 1 ceinture pour 42,00 écus.
05-11-2008 11:50 : Vous avez vendu à Smithy59 4 légumes pour 15,95 écus.


Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Rosa regarde l'accusé et lui dit:

Il s'agit d'autres affaires, d'autres plaintes pour les mêmes méfaits que ceux pour lesquels vous avez été puni. Croyez vous que parce que vous avez été jugé pour un délit que vous pouvez continuer en toute impunité? Certainement pas! D'ailleurs les preuves mentionnées sont bien différentes que celles de l'autre procès. Quant à vos événements que vous montrez, ils montrent surtout que vous vendez des marchandises(échelles, chausses...) que vous n'avez pas pu produire vous-même, ce qui est illégal. Vous les accumulez!

Votre honneur, je requiers à nouveau 3 jours de prison et 60 écus d'amende.

*Fait par Rosa de Leffe le 27 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Philorca à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Philorca salue la cour*

Bonjour à tous, je suis Philorca, lieutenant de Gent.

*Philorca se tourne vers le juge*

Votre Honneur, le Sieur Yassinobarca cumule les infractions.
J�ai appréhendé cet individu à plusieurs reprises. Il a dans un premier temps reçu des courriers de conciliation et malgré cela il a continué à enfreindre les lois, le pire étant, qu�il les enfreignait tout en maintenant que ses actions était bonnes.
Je considère cela comme un manque de respect envers notre profession et une totale moquerie.
Je vous donc d�appliquer la peine maximum à cette personne.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Philorca regarde la Cour et retourne s�assoire.*

L'accusation a appelé Bigornea à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Monsieur le Juge Bonjour

J'ai reçu un courrier de Messire Yassinobarca , disant que j'étais en infraction, les preuves vous ont été fournies. j'avoue que même moi j'ai eu peur, pourtant j'étais certaine de ne pas être en faute.De suite j'en ai averti le Sergent à la prévôté Messire Vanartevelde, qui m'a répondu que c'était une escroquerie et que je n'étais pas la seule à me faire avoir de la sorte.
J'imagine donc bien les pauvres personnes, ne connaissant pas encore toutes les lois, et se faisant avoir de la sorte par un escroc.Moi qui dans le cadre de l'Ogc et avec l'Eglise fait le maximum pour aider les personnes dans le besoin trouve le comportement de ce Messire honteux et j'espere qu'il sera jugé comme il se doit, afin qu'il comprenne que détrousser de pauvres gens comme cela ce n'est pas moral!

Je vous remercie de m'avoir écouté
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