Procès ayant opposé Hoeneim aux Flandres [Coupable]

Hoeneim était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Hoeneim, j'espère que si prochain passage en Flandres il y a, vous ferez plus attention à nos lois, si vous ne voulez pas prolonger votre séjour dans nos geôles.
Pour le tord causé à la ville d'Antwerpen, je vous condamne à 5 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le troisième jour du mois de décembre de l'an 1456, à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Hoeneim en date du 5 novembre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir :

1) Vendu du poisson en mairie [20 écus] en tant que MA

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img355/5076/infractionhoeneimxu1.png

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :
Op 3. Art. 2
| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
- L' Officiers de Police Iphéos sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour le 21 novembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusez, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Etant donné l'absence de l'accusé icelieu, étant donné son infraction et sa fortune, je requiers une amende de 10 écus, espérant qu'à l'avenir il respectera les lois flamandes.

*Fait par Rosa, le 27 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Iph�os à la barre