Procès ayant opposé .1996. à Tournai [Coupable]

.1996. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur 1996, vous voila de nouveau devant cette cour. Vous n'avez apparemment pas compris ce que représentait la justice flamande. Je n'irai pas plus loin, et vous condamne sur le champ à une nouvelle journée de prison, ainsi qu'à 5 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le vingt-neuvième jour du mois de novembre de l'an 1456, à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé .1996. en date du 09 octobre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu 5 sacs de blés hors grille des prix

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/14/img-14183465ng6.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public

[Le prix minimum de vente autorisé pour le Blé est de 12.75 écus.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Misskanoueg sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Misskanoueg approcha de la barre et pris la parole

Madame le procureur,

L'accusé a été pris en flagrant délit de vente de blé à un prix illégal. Une première conciliation lui a été proposée pour laquelle il n'a manifesté aucun intérêt.

Une deuxième conciliation lui a été proposé, il n'a de nouveau manifesté aucun intérêt.

Il n'as visiblement que faire de la police et du respect des lois.

Après ces mots, elle repris place et attendis la suite