Procès ayant opposé Elligain aux Flandres [Coupable]

Elligain était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: Sieur Elligain, rien ne peut déroger un citoyen flamand à la loi. Vous vous dîtes Anversois depuis quinze jours et étudiant, et ne connaissez pas les principaux textes de notre corpus flamand ? Cela est fort regrettable. Cependant, je ne vais pas vous assommer de morale, vous irez suivre les cours donnés par Monseigneur Bigornéa. En espérant que vous serez plus vigilant à l'avenir, et devant votre apparente bonne foi, je vous condamne à 10 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le vingt-neuvième jour du mois de novembre de l'an 1456, à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Elligain en date du 20 novembre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir :

1) Vendu 4 légumes à 11 écus alors que non producteur

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/20/img-2056515ktj5.png

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :
Op 3. Art. 2
| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
- L' Officiers de Police Kotchka sera appelé à témoigner.
- Il s'agit d'un cas de récidive

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour le 21 novembre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusez, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour à vous Mr le Juge,
Bonjour à vous tous ici présent.

Que dois je dire ? Que je plaide en effet coupable et que je n'ai jamais voulu le moindre du monde faire croire un seul instant ne pas avoir vendu les marchandises incriminées.... Il est inutile de présenter de fausses preuves qui ne prouvent rien du tout, n'importe quel faussaire étant capable de présenter ce genre de faux document. D'ailleurs ce document que j'ai tout de même regardé n'est pas authentique : quelqu'un l'a retouché pour y mettre je ne sais quel graffiti dessus.

Bref, oui j'ai vendu ce qui m'est reproché : quelques légumes (de mémoire 7 il me semble, un peu plus que ce qui m'est reproché ici), 3 fruits et un vêtement que j'avais au fond de ma besace.

Mais pourquoi les avoir vendu ? Et bien, vous me dites que c'est parce que je suis marchand ambulant... N'exagérons pas : cela doit faire maintenant 2 semaines environ que je suis à Antwerpen et je n'avais pas l'intention d'en repartir immédiatement. Donc je suis un ambulant qui ne déambule pas beaucoup, ou alors c'est que j'en perds la raison !

Mais puisque l'accusation a montré les papiers d'identité que je leur avais fourni en arrivant, je il faudrait remarquer que je suis étudiant.... Et que les études coutent, hélas, très cher. Je n'ai pas de revenu fixe comme vous pouvez le vérifier vous-même sur ces documents, donc mis à part les quelques emplois que j'ai pris de temps à autres, je paye mes autres cours en vendant les quelques bricoles qui me restent au fond de ma besace. D'ailleurs, pensez vous vraiment que je serais encore présent à Antwerpen après tout ce temps si mon unique but était de déstabiliser l'économie du pays ?

Enfin peut-être est ce votre interprétation... La loi est la loi et je dois reconnaitre que je n'y prête pas une grande attention : pour moi ce qui est important n'est pas ce que certains décide, mais de parler avec les villageois, d'offrir à boire quelques tournées, etc....

Je crois que je n'ai pas grand chose d'autre à dire, juste que j'ai vendu pour pouvoir me nourrir et aller travailler dans votre université de fort grand renom. Oui, vous allez me dire que je ne suis pas si pauvre : je ne le conteste pas. Mais regardez bien qu'à raison de 25 écus par jours, ce que je possède actuellement ne m'aurait même pas permis d'étudier chaque jour depuis mon arrivée !

Je cède la parole au procureur,
Je vous salue Mr le Juge,
Je retourne sur mon banc des prévenus

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Rosa regarde l'accusé et lui dit:*

Messire, vous reconnaissez les faits. Ceci est déjà bien. Cependant nul ne peut vendre ce qu'il ne produit. Vous auriez pu, afin de gagner quelques écus, demander autorisation à la mairie et/ou, maréchaussée qui aurait alors été au courant de votre désir de faire des transactions financières. J'espère que vous y songerez une prochaine fois.

*Rosa se tourne ensuite vers le Juge*

Votre Honneur, je requiers 15 écus d'amende, du fait de sa récidive.

*Fait par Rosa de Leffe, le 27 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Mr le juge,

Je n'ai pas grand chose à dire de plus que la première fois alors je ne vais pas vous faire gaspiller votre temps : je redis juste la même chose.

L'accusation a appelé Kotchka à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: En effet, nous avons constaté que Eligain avait vendu (le 20 nov) 4 légumes sur le marché. Sachant qu'il n'en produit pas lui même, nous nous sommes renseignés sur sa personne pour nous apercevoir qu'il avait déjà été verbalisé quelques jours plus tôt (le 15 nov) pour un fait similaire.
Ce fait de récidive nous a conduit à déposer une plainte à son encontre au tribunal...