Procès ayant opposé .1996. aux Flandres [Coupable]

.1996. était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :: Sieur 1996, il serait bon de prendre en considération la loi flamande, cela pourrait vous être utile si vous comptez rester sur nos terres. Pour la spéculation, la récidive, et le tord fait à la ville de Tournai, je vous condamne à croupir une journée en prison, ainsi qu'à vous alléger d'une somme de 5 écus sonnants et trébuchants, soit le montant maximal que vos finances actuelles vous le permettent.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le vingt-deuxième jour du mois de novembre de l'an 1456, à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé .1996. en date du 11 octobre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu un objet qui n'est pas de sa fabrication
2)Vendu un objet plus cher qu'il ne l'a acheté.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/14/img-133845vjfif.jpg

Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 2. Article 3.
De l�Escroquerie :
- La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu�il est sensé avoir obtenu.
- Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu�il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d�Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
- Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question..

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Misskanoueg ainsi que messire Toffie seront appelés à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Nous voici à nouveau devant ce triste sire, qui, non content de ne pas respecter la grille des prix municipale, se permet d'escroquer les gens.
Je requiers, cette fois, 1 jour de prison et 5 écus d'amende.

Je vous remercie Votre Honneur

*Fait par Rosa de Leffe, le 10 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Misskanoueg approcha de la barre et pris la parole

Madame le procureur,

L'accusé a été pris en flagrant délit d'escroquerie envers un habitant de Tournai. Une première conciliation lui a été proposée pour laquelle il n'a manifesté aucun intérêt.

Une deuxième conciliation lui a été proposé, il n'a de nouveau manifesté aucun intérêt.

Il n'as visiblement que faire de la police et du respect des lois.

Après ces mots, elle repris place et attendis la suite

L'accusation a appelé Toffie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Mon Juge, Ma Procureur.

N's'agit malheureusement ici que d'une histoire trist'ment banale.

L'racaillerie, l'rapine honteuse et le désir de gain facile gangrènent tout. Que l'on mette à l'ombre ce feignassier qui fait son gras sur l'dos des travailleurs et d'z honnêtes citoyens!

Décadence du Comté, perte de valeurs et vice rampant! On dit qu'le Comte lui-même se livrerait à l'exhibition d'son noble corps, voire à l'fornication publique en taverne. C'est inadmissible!!

Malgré d'mains façonnées par le travail agricole, je suis, sans doute avec Dame Merenwen, l'un des plus expérimentés tisserands de Tournai. Je n'peux répondre à toutes les sollicitations, mais avais cette fois consenti à l'confection d''ne houppelande que je laisse donc sur le marché. Ayant en effet décliné l'propositions d�arrangement comprenant que'ques prestations à domicile, l'Dame étant mariée.

Un gus m'achète l'objet, j'suspecte biensur qu's�agit d'un colibri désireux d'se mettre en scène dans d'parties fines 'vec un accoutrement cont'nature. Mais v'là-ti qu'i'tente de r'vendre l'habit dans la foulée en vue d's'rincer sur l'dos d'ma cliente de 20 écus! J'interviens, tance l'marsupial et préviens l'forces de l'ordre.

'Savez tout.