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 Procès ayant opposé Sirleode à Tournai [Relaxé]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Sirleode à Tournai [Relaxé]   Procès ayant opposé Sirleode à Tournai [Relaxé] EmptyVen 14 Nov 2008 - 15:54

Sirleode était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Sieur leode est porté disparu, qu'Aristote ait pitié de lui !

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le quatorzième jour du mois de novembre de l'an 1456



Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sirleode en date du 21 octobre 1456 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir :

1)Vendu 10 sacs de blés hors grille des prix (12.65 au lieu de 12.75 écus)

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://i.servimg.com/u/f71/11/21/66/49/sirleo11.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public

[Le prix minimum de vente autorisé pour le Blé est de 12.75 écus.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police MayaII sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 31 octobre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mayaii à la barre
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