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 Procès ayant opposé Gauderic à Bruges [Coupable]

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Bartox

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MessageSujet: Procès ayant opposé Gauderic à Bruges [Coupable]   Procès ayant opposé Gauderic à Bruges [Coupable] EmptyVen 14 Nov 2008 - 15:34

Gauderic était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Gauderic, face à l'absence de preuves pouvant vous disculper et au tord causé à Bruges, je vous condamne à une amende de 15 écus.

Justice rendue par Bartox, juge des Flandres, le quatorzième jour du mois de novembre de l'an 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Gauderic en date du 08 octobre 1456 à Bruges

Il lui est reproché d�avoir :

1)vendu un fruit à un tarif interdit par décret municipal. [13 écus au lieu de 10.50]

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img410/2715/preuve081008uu7.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


Op. 3.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police Dolonov sera appelé à témoigner.
°La conciliation n'a pas abouti.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour, le 12 juillet 1456, par le Procureur Rosa.


Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour à messieurs de la cours

Je n'ai pas d'avocat et je vais essayé de me défendre tout seul.

Je reconnais le faite d'avoir vendu à 13 euros un fruit. Je n'étais pas au cours des lois en vigueur dans le comté tout simplement car je ne viens que 5 à 10 minutes par jours.

Quand j'ai vu le message de sieur Dolonov officier de police, j'ai fait le nécessaire en allant retirer les fruits à 13 euros, et comme demander par l'officier j'en ai racheté un ainsi qu'une miche de pain à 6,60 écus car je n'en ai pas trouvé au montant qu'il m'avait indiquer dans son message à 10,30 écus.

J'ai aussi pris connaissance des tarifs que je me suis imprimé pour ne plus faire d'erreur.

J'ai écris à l'officier pour lui indiquer que j'ai réctifié mon erreur, mais je n'ai pas eu de réponse de sa part.

Je sais que cela est grave mais mon erreur n'est du qu'au faite que je trouve les royaumes très intéressant mais que je n'ai pas le temps d'y passer plus de 5 à 10 minutes par jour.

Je sais que cela demande du temps.

Pourquoi ai-je vendu à ce tarif le fruit ?
Tout simplement je me suis dis que je travaillais à la rammasse des fruits et donc cela iquivo à une journée de travail à la mine ou l'on est payé 15 écus, 15 c'est beaucoup donc je l'ai mis à 13. Voilà comment j'ai réfléchi. J'aurai du tourner ma langue 13 fois dans ma bouche mais je pensai que tout travail mérite salaire. (comme on me l'a déjà dit dans ce tribunal)

Ce n'ai pas une excuse mais...

Merci... Et j'espère que la cours sera indulgente... mais pour ce qui est des prix je ne me tromperai plus il suffira de suivre les barèmes que j'ai imprimé. Sauf si ils changent régulièrement. Et là je serai encore en faute.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour,
N'ayant rien a rajouter, si je dois être condamné je serai condamné, c'est vous qui jugez. Car c'est en fesant des erreurs que l'on avance.
Voilà je vous fais confiance et je vous souhaite une bonne journée

L'accusation a appelé Dolonov à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
**Dolonov avance, s'incline devant la cour et commence son témoignage.**


Bonjour votre honneur,

En effet, monsieur Gauderic, vous m'avez répondu, mais le dossier venait d'être transféré la veille à notre justice comtale. Et le temps de demander conseil à mes supérieurs pour savoir quoi faire, votre dossier a été publié. Donc désolé, juste une histoire de mauvais timing...


** Dolonov sourit à l'intéressé peu chanceux sur ce coup**


J'attendais juste que vous me répondiez pour pouvoir mettre le fruit et le pain, histoire de voir si vous aviez des réclamations ou autres.

Cependant, il me semble bien avoir vu des fruits à 13écus (de plus en plus petit nombre) encore plusieurs jours après l'envoie du courrier et non à 10.50 maximum.

A partir de là, j'en avais déduis que vous les aviez vendus et auxquels cas, l'amende était superflue face aux bénéfices engendrés.
Je l'accorde, ce n'était qu'une supposition, mais je me sentais floué, et arnaqué de n'avoir aucune réponse et voir ces fruits sur le marché.

Permettez moi d'ajouter que vu votre age, vous devez être assez fort, et avoir les moyens de vous payer une échelle. Au quel cas, ce n'est pas un fruit, mais deux fruits que vous ramassez par jour, soit un salaire de 26 écus (plus un troisième de temps en temps)!!! Si non, cela vous fait 3 fruits tous les deux jours soit un salaire de 15.75 en respectant les prix.

Et si je peux me permettre une dernière remarque, le fruit acheté n'était pas le mien. A qui l'avait vous acheté ? Faites moi parvenir la preuve (screen) afin de régler cette affaire.

Merci à la cour de m'avoir écouté.

**Dolonov se retire, et s'assoit en attendant la fin du procès.**
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