Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Tasse aux Flandres [Coupable]

Aller en bas 
AuteurMessage
Bartox

Bartox

Nombre de messages : 1531
Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 22/03/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Antwerpen
Grade: Aucun

Procès ayant opposé Tasse aux Flandres [Coupable] Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Tasse aux Flandres [Coupable]   Procès ayant opposé Tasse aux Flandres [Coupable] EmptyMer 12 Nov 2008 - 14:53

Tasse était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Dame Tasse, votre jeunesse n'excuse pas tout. D'après l'officier Eloelo, cela fait la deuxième fois que vous enfreingnez cette même grille salariale. Je ne saurais vous conseiller d'être bien plus prudente à l'avenir avec les lois flamandes.
Comme demandé par l'accusation, je vous condamne à 15 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Tasse en date du 31 octobre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [14 écus]

* Le contrevenant est récidiviste

Ces faits sont passibles de la prison.

L' Officiers de Police Eloelo sera appelé à témoigner.

Voici les preuves :

https://redcdn.net/ihimizer/img131/6946/rrembauchetasseyu3.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :
Op 2. Art. 2
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour le 31 octobre 1456, par le Procureur Rosa.


Accusez, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
monsieur le procureur
etant novice dans le fonctionnement je ne
savais pas que le salaire devait etre de 15
ecus minimum et je m'en excuse
je suis prete a verser le salaire de 15 ecus
au travailleur que j'avais embaucher

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Rosa regarde l'accusée et lui dit*

Lorsque vous avez commis l'infraction le 27 octobre, vous avez reçu le même jour une missive vous informant des règles en vigueur. Vous vous dites prête à dédommager la personne lésée, mais vous n'avez pas daigné vous acquitter de l'amende de qui vous a été donnée.

Je requiers donc une amende de 15 écus, en espérant cela vous serve de leçon et que nous n'ayons pas à vous revoir icelieu.

*Fait par Rosa de Leffe, le 03 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
je vous remerçie sa ne se reproduira plus je paierais l'amende

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Le sergent de police s'avança vers la barre et commença son témoignage.*

Messire le juge, Dame le procureur,

Pendant que je faisais comme d'habitude le tour du village, je me suis apperçut en regardant le panneau d'affichage des embauches que Dame Tasse avait embauché un villageois pour le salaire de 14 écus, ce qui est illégal.

Je suis donc allé consulter le casier judiciaire, et que vois-je ? L'accusée a déjà commis la même infraction le 27 Octobre de l'an 1456.

*Il retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Tasse aux Flandres [Coupable]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: