Procès ayant opposé Tasse aux Flandres [Coupable]

Tasse était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :: Dame Tasse, votre jeunesse n'excuse pas tout. D'après l'officier Eloelo, cela fait la deuxième fois que vous enfreingnez cette même grille salariale. Je ne saurais vous conseiller d'être bien plus prudente à l'avenir avec les lois flamandes.
Comme demandé par l'accusation, je vous condamne à 15 écus d'amende.

Justice rendue par Bartox à Bruges, juge des Flandres, en ce onzième jour du mois de novembre de l'an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Tasse en date du 31 octobre 1456 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir :

1) Embauché à un salaire illégal [14 écus]

* Le contrevenant est récidiviste

Ces faits sont passibles de la prison.

L' Officiers de Police Eloelo sera appelé à témoigner.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img131/6946/rrembauchetasseyu3.png

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :
Op 2. Art. 2
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce jour le 31 octobre 1456, par le Procureur Rosa.

Accusez, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: monsieur le procureur
etant novice dans le fonctionnement je ne
savais pas que le salaire devait etre de 15
ecus minimum et je m'en excuse
je suis prete a verser le salaire de 15 ecus
au travailleur que j'avais embaucher

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Rosa regarde l'accusée et lui dit*

Lorsque vous avez commis l'infraction le 27 octobre, vous avez reçu le même jour une missive vous informant des règles en vigueur. Vous vous dites prête à dédommager la personne lésée, mais vous n'avez pas daigné vous acquitter de l'amende de qui vous a été donnée.

Je requiers donc une amende de 15 écus, en espérant cela vous serve de leçon et que nous n'ayons pas à vous revoir icelieu.

*Fait par Rosa de Leffe, le 03 novembre 1456*

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: *Le sergent de police s'avança vers la barre et commença son témoignage.*

Messire le juge, Dame le procureur,

Pendant que je faisais comme d'habitude le tour du village, je me suis apperçut en regardant le panneau d'affichage des embauches que Dame Tasse avait embauché un villageois pour le salaire de 14 écus, ce qui est illégal.

Je suis donc allé consulter le casier judiciaire, et que vois-je ? L'accusée a déjà commis la même infraction le 27 Octobre de l'an 1456.

*Il retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*